1. 41 DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
2. Employés qualifiés (B) :
3. Employés non qualifiés (C) :
4. 411 : Horaire hebdomadaire moyen affiché (411)
5. 412 : Nombre de salariés ayant bénéficié d'un repos compensateur (412) :
6. par le système légal
7. par un système conventionnel.
8. (411) Il est possible de remplacer cet indicateur par la somme des heures travaillées durant l'année.
9. (412) Au sens de la loi du 16 juillet 1976 instituant un repos compensateur en matière d'heures supplémentaires de travail.
10. Cadres (A) :
11. Employés qualifiés (B) :
12. Employés non qualifiés (C) :
13. Total (0) (D) :
14. 413 : Nombre de salariés bénéficiant d'un système d'horaires individualisés (413)
15. 414 : Nombre de salariés occupés à temps partiel :
16. entre 20 et 30 heures (414)
17. autres formes de temps partiel
18. 415 : Nombre de salariés ayant bénéficié, tout au long de l'année considérée, de 2 jours de repos hebdomadaire consécutifs
19. 416 : Nombre moyen de jours de congés annuels (non compris le repos compensateur) (416)
20. 417 : Nombre de jours fériés payés (417)
21. (413) Au sens de l'article L. 212-4-1 du Code du Travail,
22. (414) Au sens de l'article L. 212-4-2 du Code du Travail,
23. (416) Cet indicateur peut être calculé sur la dernière période de référence
24. (417) Préciser, le cas échéant, les conditions restrictives.
25. 42 ORGANISATION ET CONTENU DU TRAVAIL
26. 421 : Nombre de personnes occupant des emplois à horaires alternants ou de nuit.
27. 43 CONDITIONS PHYSIQUES DE TRAVAIL
28. 431 : Nombre de personnes exposées de façon habituelle et régulière de plus de 85 dbs à leur poste de travail
29. 432 : Nombre de prélèvements, d'analyses de produits toxiques et mesures (432)
30. (432) Renseignements issus du rapport annuel du médecin du travail (arrêté du 10 décembre 1971).
31. 44 TRANSFORMATION DE L'ORGANISATION DU TRAVAIL
32. 441 : Expériences de transformation de l'organisation du travail améliorant son contenu (441)
33. (441) Explicitation de ces expériences d'amélioration du contenu du travail au sens de l'article L. 437-1, alinéa 2. Donner le nombre de salariés concernés.
34. 45 DEPENSES D'AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL
35. 451 : Evaluation budgétaire du programme d'amélioration des conditions de travail présenté dans l'établissement, au sens de l'article L. 437-2 du Code du Travail (451)
36. 452 : Taux de réalisation du programme présenté l'année précédente
37. (451) Non comprise, l'évaluation en matière d'hygiène et de sécurité contenue à l'indicateur 352.
38. 46 MEDECINE DU TRAVAIL (461 A 463)
39. (461 à 463) Renseignements issus du rapport annuel du médecin du travail (arrêté du 10 décembre 1971).
40. les travailleurs soumis à surveillance médicale.
41. Les autres.
42. Le total des deux.
43. 461 : Nombre d'examens cliniques
44. 462 : Nombre d'examens complémentaires
45. 463 : Part du temps consacré par le médecin du travail à l'analyse et à l'intervention en milieu de travail.
46. 47 TRAVAILLEURS INAPTES
47. 471 : Nombre de salariés déclarés inaptes définitivement à leur emploi par le médecin du travail
48. 472 : Nombre de salariés reclassés dans l'entreprise à la suite d'une inaptitude.