Arrêté du 8 décembre 1977 · Article

Article ANNEXE B *suite*

Article en vigueur depuis le 10 décembre 1977.

TexteArrêté du 8 décembre 1977
Rattachement
V Formation.
  1. Annexes
  2. V Formation.
IdentifiantLEGIARTI000006668360
Texte parentLEGITEXT000006072207
Référencearticle ANNEXE B *suite* de l'arrêté du 8 décembre 1977 (version du 10 décembre 1977)Légifrance →

1. 51 FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE (511 A 515)

2. (511 à 515) Conformément à la déclaration annuelle des employeurs n° 2483, relative au financement de la formation professionnelle continue.

3. 511 : Pourcentage de la masse salariale consacré à la formation continue

4. 512 : Montant consacré à la formation continue

5. La formation interne :

6. La formation effectuée en application de conventions :

7. Le versement auprès d'organismes agréés :

8. Le trésor et autres :

9. et Total des montants :

10. I.C. (A) :

11. T.A.M. (B) :

12. Ouvriers et employés qualifiés (C) :

13. Manoeuvres OS et employés non qualifiés (D) :

14. Total (E) :

15. 513 : Nombre de stagiaires

16. hommes

17. femmes

18. 513 : Nombre d'heures de stage

19. rémunérées

20. non rémunérées

21. 515 : Décomposition par types de stages (exemple de répartition)

22. Prévention :

23. Adaptation :

24. Formation professionnelle :

25. Entretien ou perfectionnement des connaissances :

26. 52 CONGES FORMATION

27. 521 : Nombre de salariés ayant bénéficié d'un congé formation rémunéré

28. 522 : Nombre de salariés ayant bénéficié d'un congé formation non rémunéré

29. 523 : Nombre de salariés auxquels a été refusé un congé formation.

30. 53 APPRENTISSAGE

31. 531 : Nombre de contrats d'apprentissage conclus dans l'année.

Aller plus loin

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