Arrêté du 3 avril 1981 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 8 mai 1981.

TexteArrêté du 3 avril 1981
Rattachement
CONSTRUCTION DE L'ARBRE PORTE-OUTILS.
  1. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES CONCERNANT L'ARBRE PORTE-OUTILS ET LES LAMES DES MACHINES A RABOTER
  2. CONSTRUCTION DE L'ARBRE PORTE-OUTILS.
IdentifiantLEGIARTI000006676570
Texte parentLEGITEXT000006072373
Référencearticle 2 de l'arrêté du 3 avril 1981 (version du 8 mai 1981)Légifrance →

1. L'arbre porte-outils des machines à raboter doit être construit en acier d'une résistance minimale à la traction de 58 daN/mm2 ou en un matériau ayant des caractéristiques mécaniques équivalentes.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006676570, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.