Arrêté du 13 juillet 1983 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 8 septembre 1983.

TexteArrêté du 13 juillet 1983
IdentifiantLEGIARTI000006714399
Texte parentLEGITEXT000006072716
Référencearticle 1 de l'arrêté du 13 juillet 1983 (version du 8 septembre 1983)Légifrance →

1. L'annexe à l'arrêté du 20 septembre 1979 concernant le programme des études préparatoires au diplôme d'Etat de puéricultrice est abrogée et remplacée par l'annexe au présent arrêté (1).

2. (1) Cette annexe sera publiée au Bulletin officiel du ministère des affaires sociales et de la solidarité nationale (non reproduite)

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