Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 13 juillet 1983 relatif au diplôme d'Etat de puéricultrice.

Texte en vigueur, version consolidée au 3 novembre 2026.

Versions du texte
NatureArrêté
Signé le13 juillet 1983
Publié le8 septembre 1983
Articles3 articles en vigueur
IdentifiantLEGITEXT000006072716
RéférenceArrêté du 13 juillet 1983 relatif au diplôme d'Etat de puéricultrice., version consolidée au 3 novembre 2026Légifrance →

Article 1 LEGIARTI000006714399

1. L'annexe à l'arrêté du 20 septembre 1979 concernant le programme des études préparatoires au diplôme d'Etat de puéricultrice est abrogée et remplacée par l'annexe au présent arrêté (1).

2. (1) Cette annexe sera publiée au Bulletin officiel du ministère des affaires sociales et de la solidarité nationale (non reproduite)

Article 2 LEGIARTI000006714398

1. Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexes

Article Annexe LEGIARTI000006714400

1. L'annexe est publiée au Bulletin officiel du ministère des affaires sociales et de la solidarité nationale - non reproduite.

Textes cités liens · DILA1

Cité par 2 textes

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 8 septembre 1983).

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGITEXT000006072716, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.