Arrêté du 1 octobre 1980 · Article

Article ANNEXE II

Article en vigueur depuis le 8 octobre 1980.

TexteArrêté du 1 octobre 1980
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006717993
Texte parentLEGITEXT000006072862
Référencearticle ANNEXE II de l'arrêté du 1 octobre 1980 (version du 8 octobre 1980)Légifrance →

1. Classe fonctionnelle, 5e échelon :

2. Indices bruts : 860.

3. Classe fonctionnelle, 4e échelon :

4. Indices bruts : 821.

5. Durée moyenne d'ancienneté dans l'échelon : 3 ans.

6. Classe fonctionnelle, 3e échelon :

7. Indices bruts : 780.

8. Durée moyenne d'ancienneté dans l'échelon : 3 ans.

9. Classe fonctionnelle, 2e échelon :

10. Indices bruts : 721.

11. Durée moyenne d'ancienneté dans l'échelon : 2 ans.

12. Classe fonctionnelle, 1er échelon :

13. Indices bruts : 665.

14. Durée moyenne d'ancienneté dans l'échelon : 2 ans.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006717993, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.