Arrêté du 3 septembre 1964 · Article

Article Annexe

Article abrogé, en vigueur du 12 septembre 1964 au 23 mai 1974.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 3 septembre 1964
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006719495
Texte parentLEGITEXT000006072909
Référencearticle Annexe de l'arrêté du 3 septembre 1964 (version du 12 septembre 1964)Légifrance →

1. Chef de culture :

2. ===============================

3. ECHELON : INDICES: DUREE

: BRUTS : MOYENNE
: BRUTS : MOYENNE

4. --------:---------:------------ 1 éch : 385 : 4 ans 2 éch : 415 : =============================== (1) Les durées moyennes de 1 an et 1 an et 6 mois ne sont susceptibles ni de réduction ni d'accroissement.

5. (2) Emploi accessible à 20 p. 100 de l'effectif des contremaîtres.

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