Article abrogé, en vigueur du 12 septembre 1964 au 23 mai 1974.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 3 septembre 1964
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006719495
Texte parentLEGITEXT000006072909
Référencearticle Annexe de l'arrêté du 3 septembre 1964 (version du 12 septembre 1964)Légifrance →
1. Chef de culture :
2. ===============================
3. ECHELON : INDICES: DUREE
: BRUTS : MOYENNE
: BRUTS : MOYENNE
4. --------:---------:------------ 1 éch : 385 : 4 ans 2 éch : 415 : =============================== (1) Les durées moyennes de 1 an et 1 an et 6 mois ne sont susceptibles ni de réduction ni d'accroissement.
5. (2) Emploi accessible à 20 p. 100 de l'effectif des contremaîtres.
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