Arrêté du 3 avril 1980 · Article

Article Annexe 1

Article en vigueur depuis le 6 mai 1988.

TexteArrêté du 3 avril 1980
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006719740
Texte parentLEGITEXT000006072919
Référencearticle Annexe 1 de l'arrêté du 3 avril 1980 (version du 6 mai 1988)Légifrance →

1. TABLEAU Annexe I

2. Surveillants chefs et surveillantes chefs des services médicaux :

3. Indices au 1er septembre 1987 :

4. =============================

5. ECHELON: INDICES : DUREE

:BRUTS : MAJ. : MOY
: : 1-1-85:

6. -------:------:-------:------ 6 éch : 579 : 480 : 5 éch : 547 : 456 : 4 ans 4 éch : 510 : 430 : 3 ans 3 éch : 485 : 411 : 3 ans 2 éch : 461 : 394 : 3 ans 1 éch : 438 : 376 : 2 ans =============================

Plusieurs (9) textes en vigueur portent ce numéro selon la DILA. Même section : l'ancienne version n'a probablement pas été close par la DILA. Le texte affiché est celui servi jusqu'ici : aucun critère sûr ne permet de choisir, et la DILA en rattache un autre à ce numéro (section « Annexes »). Vérifiez lequel est visé avant de citer. Autre(s) texte(s) :
  • LEGIARTI000006719741 — section « Annexes » — en vigueur depuis le 6 mai 1988
    « TABLEAU Annexe I Surveillants chefs et surveillantes chefs d'orthophonie, d'orthoptie, de diététique : Indices au 1er septembre 1987… »
  • LEGIARTI000006719742 — section « Annexes » — en vigueur depuis le 6 mai 1988
    « Tableau annexe 1 Surveillants et surveillantes des services médicaux : Indices au 1er septembre 1987 ============================= ECHELON:… »
  • LEGIARTI000006719743 — section « Annexes » — en vigueur depuis le 6 mai 1980
    « Tableau annexe 1 Infirmiers spécialisés et infirmières spécialisées, puéricultrices diplômées d'Etat, masseurs-kinésithérapeutes,… »
  • LEGIARTI000006719744 — section « Annexes » — en vigueur depuis le 6 mai 1988
    « Tableau annexe 1 Infirmiers, infirmières : Indices au 1er septembre 1987. =============================== ECHELON: INDICES : DUREE :BRUTS:… »
  • LEGIARTI000006719745 — section « Annexes » — en vigueur depuis le 6 mai 1988
    « Tableau annexe 1 Pédicures : Indices au 1er septembre 1987. =============================== ECHELON: INDICES : DUREE :BRUTS: MAJ. : MOY : :… »
  • LEGIARTI000006719746 — section « Annexes » — en vigueur depuis le 6 mai 1988
    « Tableau annexe 1 Orthophonistes, orthoptistes, diététiciens : Indices au 1er septembre 1987. ============================= ECHELON: INDICES… »
  • LEGIARTI000006719747 — section « Annexes » — en vigueur depuis le 6 mai 1988
    « Tableau annexe 1 Chefs d'unités de soins (cadre d'extinction) : Indices au 1er septembre 1987 =============================== ECHELON:… »
  • LEGIARTI000006719748 — section « Annexes » — en vigueur depuis le 6 mai 1988
    « Tableau annexe 1 Elèves infirmiers et élèves infirmières préparant le diplôme d'infirmier de secteur psychiatrique Indices au 1er septembre… »
Nota : effet rétroactif au 1er septembre 1987 prévu par l'article 8 de l'arrêté du 3 mai 1988 abrogé implicitement par l'arrêté du 30 novembre 1988.

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006719740, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.