Arrêté du 24 novembre 1978 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 24 janvier 1979.

TexteArrêté du 24 novembre 1978
IdentifiantLEGIARTI000006861556
Texte parentLEGITEXT000006074500
Référencearticle 1 de l'arrêté du 24 novembre 1978 (version du 24 janvier 1979)Légifrance →

1. L'uniforme des gardes de l'office national de la chasse est ainsi composé :

2. Tenue de cérémonie.

3. Vareuse de forme droite à quatre boutons, en gabardine gris vert.

4. Pantalon en gabardine gris vert.

5. Képi de la même gabardine.

6. Les boutons sont de couleur or.

7. L'uniforme est porté avec une chemise blanche, une cravate noire et des souliers noirs.

8. Tenue de travail.

9. Veste et pantalon de treillis en toile kaki, képi de cérémonie.

10. La tenue est portée avec une chemise kaki et une cravate noire.

11. Les revers de la vareuse, de la veste et le képi portent le sigle ONC.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006861556, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.