Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 2 février 1981 relatif à la modification de l'arrêté du 8 juillet 1977 relatif aux ovoproduits destinés à la consommation humaine

Texte en vigueur, version consolidée au 4 novembre 2026.

Versions du texte
NatureArrêté
Signé le2 février 1981
Publié le20 février 1981
Articles7 articles en vigueur
IdentifiantLEGITEXT000006074898
RéférenceArrêté du 2 février 1981 relatif à la modification de l'arrêté du 8 juillet 1977 relatif aux ovoproduits destinés à la consommation humaine, version consolidée au 4 novembre 2026Légifrance →

Article 1 LEGIARTI000006870049

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 2 LEGIARTI000006870053

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 3 LEGIARTI000006870059

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 4 LEGIARTI000006870065

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 5 LEGIARTI000006870074

1. a modifié les dispositions suivantes

Article 6 LEGIARTI000006870048

1. Le directeur de la qualité est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexes

Matériel de prélèvement.

Article Annexe LEGIARTI000006870098

1. I - Ovoproduits liquides ou congelés.

2. Perceuse électrique avec mèche d'acier chromé de 380 mm de long et 25 mm de diamètre ;

3. Récipient correspondant aux dimensions de la mèche et contenant de l'alcool à 90 degrés, il est utilisé pour la désinfection de celle-ci ;

4. Lampe à gaz de pétrole liquéfié, coton hydrophile, compresse de gaze ;

5. Flacons "col de santé" de 250 ml ; stérilisés ou sacs plastiques stériles ;

6. Cuillères métalliques stériles ;

7. Mallette ou sac isotherme réfrigéré.

8. II - Ovoproduits desséchés

9. Cuillères métalliques ;

10. Flacons stérilisés ou sacs plastiques stériles.

Textes cités liens · DILA1

Cité par 1 texte
ARRETE · abroge

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 20 février 1981).

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGITEXT000006074898, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.