Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 22 décembre 1989
IdentifiantLEGIARTI000006637104
Texte parentLEGITEXT000006075206
Référencearticle 1 de l'arrêté du 22 décembre 1989Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 15 juillet 1970 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes: <<Le présent arrêté s'applique aux volailles de Bresse du genre Gallus; les caractères extérieurs spécifiques de la volaille de Bresse à l'âge adulte sont les suivants: <<- plumage entièrement blanc, y compris le camail; <<- pattes fines, entièrement lisses, bleutées ou décolorées à quatre doigts, pouce simple; <<- crête simple à grandes dentelures, barbillons rouges, oreillons blancs ou sablés de rouge; <<- peau et chair blanches. <<Pour les chapons, avant la mise en épinette, la crête et les barbillons doivent avoir totalement disparu.>>
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