Arrêté du 18 janvier 1990 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 26 janvier 1990.

TexteArrêté du 18 janvier 1990
IdentifiantLEGIARTI000006208697
Texte parentLEGITEXT000006075323
Référencearticle 1 de l'arrêté du 18 janvier 1990 (version du 26 janvier 1990)Légifrance →

1. En application du code des marchés publics, et notamment de l'article 44, est désigné comme personne responsable des marchés dans le cadre de la maîtrise d'ouvrage du programme de rénovation de la grande galerie de zoologie du Muséum national d'histoire naturelle :

2. Le directeur de la mission interministérielle de coordination des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme.

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