Décret n° 90-134 du 13 février 1990 · Article

Article 12

Article en vigueur depuis le 1er octobre 1989.

TexteDécret n° 90-134 du 13 février 1990
IdentifiantLEGIARTI000006707188
Texte parentLEGITEXT000006075403
Référencearticle 12 du décret n° 90-134 du 13 février 1990 (version du 1er octobre 1989)Légifrance →

1. Les maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers en fonctions à la date d'entrée en vigueur du présent décret sont reclassés conformément au tableau ci-dessous :

2. SITUATION ANCIENNE -

3. Classe et échelon :

4. 1re classe

5. 5e échelon

6. SITUATION NOUVELLE -

7. Classe et échelon :

8. 5e échelon

9. Ancienneté conservée dans l'échelon :

10. Ancienneté acquise maintenue.

11. SITUATION ANCIENNE -

12. Classe et échelon :

13. 1re classe

14. 4e échelon

15. SITUATION NOUVELLE -

16. Classe et échelon :

17. 4e échelon

18. Ancienneté conservée dans l'échelon :

19. Ancienneté maintenue majorée de 2 mois.

20. SITUATION ANCIENNE -

21. Classe et échelon :

22. 1re classe

23. 3e échelon après 3 ans 6 mois.

24. SITUATION NOUVELLE -

25. Classe et échelon :

26. 4e échelon

27. Ancienneté conservée dans l'échelon :

28. Ancienneté maintenue au-delà de 3 ans 6 mois dans la limite de 2 mois.

29. SITUATION ANCIENNE -

30. Classe et échelon :

31. 1re classe

32. 3e échelon avant 3 ans 6 mois.

33. SITUATION NOUVELLE -

34. Classe et échelon :

35. 3e échelon

36. Ancienneté conservée dans l'échelon :

37. Ancienneté maintenue majorée de 4 mois.

38. SITUATION ANCIENNE -

39. Classe et échelon :

40. 1re classe

41. 2e échelon après 2 ans 10 mois.

42. SITUATION NOUVELLE -

43. Classe et échelon :

44. 3e échelon

45. Ancienneté conservée dans l'échelon :

46. Ancienneté maintenue au-delà de 2 ans 10 mois dans la limite de 4 mois.

47. SITUATION ANCIENNE -

48. Classe et échelon :

49. 1re classe

50. 2e échelon avant 2 ans 10 mois.

51. SITUATION NOUVELLE -

52. Classe et échelon :

53. 2e échelon

54. Ancienneté conservée dans l'échelon :

55. Ancienneté maintenue.

56. SITUATION ANCIENNE -

57. Classe et échelon :

58. 1re classe

59. 1er échelon

60. SITUATION NOUVELLE -

61. Classe et échelon :

62. 1er échelon

63. Ancienneté conservée dans l'échelon :

64. Ancienneté maintenue.

65. SITUATION ANCIENNE -

66. Classe et échelon :

67. 2e classe

68. 2e échelon SITUATION NOUVELLE -

69. Classe et échelon :

70. 2e échelon

71. Ancienneté conservée dans l'échelon :

72. Ancienneté maintenue majorée de 4 mois.

73. SITUATION ANCIENNE -

74. Classe et échelon :

75. 2e classe

76. 1er échelon après 2 ans

77. SITUATION NOUVELLE -

78. Classe et échelon :

79. 2e échelon

80. Ancienneté conservée dans l'échelon :

81. Ancienneté maintenue au-delà de 2 ans dans la limite de 4 mois.

82. SITUATION ANCIENNE -

83. Classe et échelon :

84. 2e classe

85. 1er échelon avant 2 ans

86. SITUATION NOUVELLE -

87. Classe et échelon :

88. 1er échelon

89. Ancienneté conservée dans l'échelon :

90. Ancienneté maintenue.

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