Décret n° 90-134 du 13 février 1990 · Article

Article 13

Article en vigueur depuis le 1er octobre 1989.

TexteDécret n° 90-134 du 13 février 1990
IdentifiantLEGIARTI000006707189
Texte parentLEGITEXT000006075403
Référencearticle 13 du décret n° 90-134 du 13 février 1990 (version du 1er octobre 1989)Légifrance →

1. Les professeurs des universités - praticiens hospitaliers en fonction à la date d'entrée en vigueur du présent décret sont reclassés conformément au tableau ci-dessous :

2. SITUATION ANCIENNE -

3. Classe et échelon :

4. 2e classe

5. 5e échelon

6. SITUATION NOUVELLE -

7. Classe et échelon :

8. 5e échelon

9. Ancienneté conservée dans l'échelon :

10. Ancienneté maintenue majorée de 4 mois.

11. SITUATION ANCIENNE -

12. Classe et échelon :

13. 2e classe

14. 4e échelon après 1 an

15. SITUATION NOUVELLE -

16. Classe et échelon :

17. 5e échelon

18. Ancienneté conservée dans l'échelon :

19. Ancienneté maintenue au-delà d'un an dans la limite de 4 mois.

20. SITUATION ANCIENNE -

21. Classe et échelon :

22. 2e classe

23. 4e échelon avant 1 an

24. SITUATION NOUVELLE -

25. Classe et échelon :

26. 4e échelon

27. Ancienneté conservée dans l'échelon :

28. Ancienneté maintenue majorée de 4 mois.

29. SITUATION ANCIENNE -

30. Classe et échelon :

31. 2e classe

32. 3e échelon après 1 an

33. SITUATION NOUVELLE -

34. Classe et échelon :

35. 4e échelon

36. Ancienneté conservée dans l'échelon :

37. Ancienneté maintenue au-delà d'un an dans la limite de 4 mois.

38. SITUATION ANCIENNE -

39. Classe et échelon :

40. 2e classe

41. 3e échelon avant 1 an

42. SITUATION NOUVELLE -

43. Classe et échelon :

44. 3e échelon

45. Ancienneté conservée dans l'échelon :

46. Ancienneté maintenue majorée de 3 mois.

47. SITUATION ANCIENNE -

48. Classe et échelon :

49. 2e classe

50. 2e échelon après 1 an

51. SITUATION NOUVELLE -

52. Classe et échelon :

53. 3e échelon

54. Ancienneté conservée dans l'échelon :

55. Ancienneté maintenue au-delà d'un an dans la limite de 3 mois.

56. SITUATION ANCIENNE -

57. Classe et échelon :

58. 2e classe

59. 2e échelon avant 1 an

60. SITUATION NOUVELLE -

61. Classe et échelon :

62. 2e échelon

63. Ancienneté conservée dans l'échelon :

64. Ancienneté maintenue majorée de 3 mois.

65. SITUATION ANCIENNE -

66. Classe et échelon :

67. 2e classe

68. 1er échelon après 1 an

69. SITUATION NOUVELLE -

70. Classe et échelon :

71. 2e échelon

72. Ancienneté conservée dans l'échelon :

73. Ancienneté maintenue au-delà d'un an dans la limite de 3 mois.

74. SITUATION ANCIENNE -

75. Classe et échelon :

76. 2e classe

77. 1er échelon avant 1 an

78. SITUATION NOUVELLE -

79. Classe et échelon :

80. 1er échelon

81. Ancienneté conservée dans l'échelon :

82. Ancienneté maintenue.

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