Arrêté du 30 octobre 1989 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 30 octobre 1989
IdentifiantLEGIARTI000006872076
Texte parentLEGITEXT000006075556
Référencearticle 1 de l'arrêté du 30 octobre 1989Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - La liste des cours d'eau, parties de cours d'eau et plans d'eau où la taille minimum de capture de la truite et de l'omble de fontaine est ramenée à 0,18 mètre, annexée à l'arrêté du 24 novembre 1987, est modifiée de la manière suivante: <<Département de la Haute-Loire <<Tous les cours d'eau de 1re catégorie, à l'exception de: <<1o L'Allier; <<2o L'Ance du Sud; <<3o La Senioure; <<4o L'Allagnon; <<5o La Loire; <<6o La Borne et ses parties orientale et occidentale; <<7o L'Holme; <<8o La Méjeanne; <<9o La Fouragette; <<10o Le ruisseau des Ceyssoux; <<11o La Beaume; <<12o La Gazeille; <<13o La Gagne de Solignac; <<14o L'Arzon; <<15o Le Ramel; <<16o Le Lignon du Velay; <<17o L'Ance du Nord; <<18o La Semène; <<19o Tous les affluents et sous-affluents des cours d'eau désignés du 8o au 18o; <<20o La Seuge, en aval de la cascade Portail; <<21o La Desges, en aval du pont de Chazelles; <<22o La Cronce, en aval de Croncelorbe. <<Département du Puy-de-Dôme <<Tous les cours d'eau et plans d'eau de 1re catégorie, à l'exception de: <<1o La Sioule, à l'aval du barrage de Queuille; <<2o La Dore, du barrage de Sauviat jusqu'au pont d'Ambert.>>

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006872076, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.