Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - 1. Au point 3 Acides aminés et leurs sels de l'annexe I de l'arrêté du 27 août 1987 susvisé, dans le groupe 3.1. Méthionine, le produit suivant est ajouté en position 3.1.4. ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0090 du 15/04/1990 ...................................................... Banque française commerciale océan Indien (B.F.C. océan Indien), S.A., Paris. Banque française intercontinentale, S.A., Paris. Banque française d'investissement (B.F.I.), S.A., Paris. Banque française de l'Orient (B.F.O.) (groupe Banque Indosuez), S.A., Paris. Banque française de service et de crédit (B.F.S.C.), S.A., Paris. Banque franco-allemande, S.A., Paris. Banque franco-portugaise, S.A., Paris. Banque franco-roumaine, S.A., Paris. Banque franco-yougoslave, S.A., Paris. Banque Gallière, S.A., Paris. Banque générale du commerce, S.A., Paris. Banque générale du Phénix, S.A., Paris. Banque de gestion privée - S.I.B. (B.G.P.), S.A., Paris. Banque Gravereau, S.A., Clichy (Hauts-de-Seine). Banque Harwanne, S.A., Paris. Banque La Hénin, S.A., Paris. Banque Hervet, S.A., Bourges (Cher). Banque Hieaux, S.A., Dreux (Eure-et-Loir). Banque Hydro-énergie, S.A., Paris. Banque hypothécaire européenne, S.A., Paris. Banque des îles Saint-Pierre et Miquelon, S.A., Saint-Pierre (Saint-Pierre-et-Miquelon). Banque immobilière de crédit, S.A., Paris. Banque Indosuez, S.A., Paris. Banque pour l'industrie française (B.I.F.), S.A., Paris. Banque industrielle et commerciale du Marais - B.I.C.M., S.A., Paris. Banque industrielle et mobilière privée (B.I.M.P.), S.A., Paris. Banque intercontinentale arabe (B.I.A.), S.A., Paris. Banque internationale pour l'Afrique occidentale - B.I.A.O., Afribank, S.A., Paris. Banque internationale de commerce (B.I.C.), S.A., Paris. Banque internationale de gestion et de trésorerie, S.A., Paris. Banque internationale de placement (B.I.P.), S.A., Paris. Banque d'investissement et de gestion immobilière (I.G.I. Banque), S.A., Paris. Banque pour les investissements des professions libérales (B.P.L.), S.A., Paris. Banque Joire Pajot Martin, S.A., Tourcoing (Nord). Banque J.P. Elkann S.A., S.A., Paris. Banque Kolb S.A., S.A., Mirecourt (Vosges). Banque Laydernier, S.A., Annecy (Haute-Savoie). Banque Lenoir et Bernard, S.A., Amiens (Somme). Banque Leumi France, S.A., Paris. Banque libanaise pour le commerce (France), S.A., Paris. Banque Louis-Dreyfus - Banque L.D., S.A., Paris. Banque du Louvre, S.A., Paris. Banque Majorel, société en commandite par actions, Espalion (Aveyron). Banque Marin et Gianola, S.A., Thonon-les-Bains (Haute-Savoie). Banque marocaine du commerce extérieur, agence, Paris. - Casablanca, MA. Banque Martin-Maurel, S.A., Marseille (Bouches-du-Rhône). Banque Marze, S.A., Aubenas (Ardèche). Banque de la Méditerranée (France) S.A., S.A., Paris. Banque méditerranéenne de dépôts, S.A., Bastia (Haute-Corse). Banque Misr, agence, Paris. - Le Caire, ET. Banque monétaire et financière (B.M.F.), S.A., Paris. Banque Monod, S.A., Paris. Banque de la mutuelle industrielle, S.A., Paris. Banque nationale de développement du Sénégal (B.N.D.S.), agence, Paris. - Dakar, SN. Banque nationale de Grèce (France), S.A., Paris. Banque nationale de Paris, S.A., Paris. 2. Le texte du point 4 Analogues hydroxylés des acides aminés de l'annexe I de l'arrêté du 27 août 1987 susvisé est remplacé par le texte suivant: ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0090 du 15/04/1990 ...................................................... Banque nationale de Paris-Guyane, S.A., Cayenne (Guyane). Banque nationale de Paris Intercontinentale, S.A., Paris. Banque nationale de Paris-Nouvelle-Calédonie, S.A., Paris. Banque Natiotrésorerie, S.A., Paris. Banque de Neuflize, Schlumberger, Mallet, S.A., Paris. Banque niçoise de crédit, S.A., Nice (Alpes-Maritimes). Banque de Nouvelle-Calédonie (Crédit lyonnais) (B.N.C. [Crédit lyonnais]), S.A., Nouméa (Nouvelle-Calédonie). Banque O.B.C. (Odier, Bungener, Courvoisier), S.A., Paris. Banque de l'Orient arabe et d'outre-mer (Banorabe), S.A., Paris. Banque Ottomane, agence, Paris, Istanbul, TR. Banque Pallas France, S.A., Paris. Banque Paribas, S.A., Paris. Banque Paribas Pacifique, S.A., Nouméa (Nouvelle-Calédonie). Banque Paribas Polynésie, S.A., Papeete (Tahiti). Banque parisienne de crédit, S.A., Paris. Banque parisienne de gestion et de dépôts (B.P.G.D.), S.A., Paris. Banque parisienne internationale, S.A., Paris. Banque Pelletier, société en commandite par actions, Dax (Landes). Banque Pétrofigaz, S.A., Paris. Banque de Picardie, S.A., Compiègne (Oise). Banque de Polynésie, S.A., Papeete (Tahiti). Banque Pommier (Banque pour l'industrie et les services), S.A., Paris. Banque Pouyanne, S.A., Orthez (Pyrénées-Atlantiques). Banque privée de crédit moderne (B.P.C.M.), S.A., Paris. Banque pour la promotion des investissements-Pribanque, S.A., Paris. Banque des Pyrénées, S.A., Montrejeau (Haute-Garonne). Banque de réalisations de gestion et de financement-Régefi, S.A., Paris. Banque de réescompte et de placement (B.A.R.E.P.), S.A., Paris. Banque régionale de l'Ain (anciennement Tendret, Rive et Cie) (B.R.A.), S.A., Bourg-en-Bresse (Ain). Banque régionale de l'Ouest, S.A., Blois (Loir-et-Cher). Banque de la Réunion, S.A., Saint-Denis-de-la-Réunion (Réunion). Banque Revillon, S.A., Paris. Banque Rhône-Alpes-Groupe Crédit du Nord, S.A., Grenoble (Isère). Banque Rivaud, S.A., Paris. Banque Saga, S.A., Paris. Banque Saint-Olive, S.A., Lyon (Rhône). Banque Sanpaolo (anciennement banque Vernes et commerciale de Paris), S.A., Paris. Banque Saradar France, S.A., Paris. Banque de Savoie, S.A., Chambéry (Savoie). Banque S.B.A., S.A., Paris. Banque Scalbert Dupont (B.S.D.), S.A., Lille (Nord). Banque Scandinave-Tuffier, S.A., Paris. Banque Shearson, Lehman, Hutton, S.A., Paris. Banque Sifas, S.A., Paris. Banque Socrédit France, S.A., Paris. Banque Socrédo, S.A., Papeete (Tahiti). Banque Sofinco, S.A., Paris. Banque Sofirec, S.A., Paris. Banque Sofi-Sovac, S.A., Paris. Banque Stern-Groupe société de banque suisse, S.A., Paris. Banque Sudameris, S.A., Paris. Banque Sudameris France, S.A., Paris. Banque de Tahiti (B.D.T.), S.A., Papeete (Tahiti). Banque Tarneaud, S.A., Limoges (Haute-Vienne). Banque Trad-Crédit lyonnais (France) S.A., S.A., Paris. Banque Transatlantique S.A., S.A., Paris. Banque de l'Union européenne, S.A., Paris. Banque de l'Union maritime et financière, S.A., Paris. Banque de l'Union occidentale (B.U.O.), S.A., Paris. Banque veuve Morin-Pons, S.A., Lyon (Rhône). Banque de Vizille (successeur de la Banque Verger), S.A., Lyon (Rhône). Banque Worms, S.A., Paris. Barclays Bank S.A., S.A., Paris. Bayerische Vereinsbank S.A. (B.V. France), S.A., Paris. B.F.T.-Banque de financement et de trésorerie, S.A., Paris. B.I.F.E.N.-Banque internationale de financement et de négociation, S.A., Paris. B.M.A.-Banque de marchés et d'arbitrage, S.A., Paris. B.S.F.E.-Banque de la société financière européenne, S.A., Paris. Cagéda-Caisse générale de dépôts et d'avances, S.A., Paris. Caisse centrale de réescompte, S.A., Paris. Caisse foncière de crédit (C.F.C.), S.A., Paris. Caisse française de développement industriel (C.F.D.I.), S.A., Paris. Caisse de gestion mobilière, S.A., Paris. Caixabank C.G.I.B., S.A., Paris. Caixa Geral de Depositos, agence, Paris. - Lisbonne, P. Canadian Imperial Bank of Commerce (Banque canadienne impériale de commerce), agence, Paris. - Toronto, C. Canadian Imperial Bank of Commerce (International) S.A., S.A., Paris. C.D.E. Banque, S.A., Paris. Cetelem, S.A., Paris. The Chase Manhattan Bank (National Association), agence, Paris. - New York, USA. Chase Manhattan S.A., S.A., Paris. C.I.C. union européenne, international et Cie, société en nom collectif, Paris. Citibank N.A., agence, Puteaux (Hauts-de-Seine). - New York, USA. Citibank S.A., S.A., Puteaux (Hauts-de-Seine). Commerzbank Aktiengesellschaft, agence, Paris. - Dusseldorf, D. Compagnie bancaire, S.A., Paris. Compagnie centrale de financement, S.A., Paris. Compagnie de crédit, S.A., Paris. Compagnie du crédit universel, S.A., Paris. La Compagnie financière et bancaire du bâtiment et des travaux publics (Compagnie B.T.P.), S.A., Paris. Compagnie financière Barclays, S.A., Paris. Compagnie financière de crédit industriel et commercial (C.I.C.), Compagnie financière, S.A., Paris. La Compagnie financière Edmond de Rothschild Banque, S.A., Paris. Compagnie générale de banque Citibank, S.A., Courbevoie (Hauts-de-Seine). Compagnie générale de crédit aux particuliers (Crédipar), S.A., Paris. Compagnie internationale de banque, S.A., Paris. Compagnie parisienne de réescompte, S.A., Paris. Compagnie privée de banque (C.P.B.), S.A., Paris. Continental Bank National Association, agence, Paris. - Chicago, USA. Cook (Thomas) Bankers France Ltd., agence, Paris. - Londres, GB. Cortal, S.A., Paris. Credimo, caisse de crédit pour l'équipement en machines-outils et autres matériels de production, S.A., Paris. Credisuez, S.A., Paris. Crédit chimique, S.A., Paris. Crédit commercial de France, S.A., Paris. Crédit fécampois, S.A., Fécamp (Seine-Maritime). Crédit foncier et communal d'Alsace et de Lorraine, S.A., Strasbourg (Bas-Rhin).