1. Catégorie : I.
2. Désignation des produits : Essences de pétrole (autres que les essences d'aviation, les fractions légères sous conditions d'emploi et le carburéacteur), y compris les essences de pétrole à forte teneur en hydrocarbures aromatiques.
3. Numéros du tarif douanier visés au tableau B de l'article 265 du code des douanes : Ex 2707.50.10, 2710.00.33, 2710.00.35.
4. Catégorie : II.
5. Désignation des produits : Gazole présentant un point d'éclair supérieur ou égal à 120 °C.
6. Numéro du tarif douanier visés au tableau B de l'article 265 du code des douanes : Ex 2710.00.69.
7. Désignation des produits : Fioul présentant une viscosité cinématique à 20 °C inférieure ou égale à 9,5 cst et un point d'éclair supérieur ou égal à 120 °C.
8. Numéro du tarif douanier visés au tableau B de l'article 265 du code des douanes : Ex 2710.00.79.
9. Désignation des produits : Huiles lubrifiantes et autres.
10. Numéros du tarif douanier visés au tableau B de l'article 265 du code des douanes : 2710.00.91, 2710.00.93, 2710.00.95, Ex 2710.00.99.
11. Désignation des produits : Préparations lubrifiantes contenant des huiles de pétrole.
12. Numéros du tarif douanier visés au tableau B de l'article 265 du code des douanes : 3403.11.00, 3403.19.91, 3403.19.99.
13. Désignation des produits : Additifs pour lubrifiants contenant des huiles de pétrole.
14. Numéro du tarif douanier visés au tableau B de l'article 265 du code des douanes : 3811.21.00.
15. Désignation des produits : Résidus autres des huiles de pétrole. Numéro du tarif douanier visés au tableau B de l'article 265 du code des douanes : Ex 2713.90.
16. Catégorie : IV.
17. Désignation des produits : Essences d'aviation et carburéacteurs. Numéros du tarif douanier visés au tableau B de l'article 265 du code des douanes : Ex 2707.50.10, 2710.00.31, Ex 2710.00.21, Ex 2710.00.25, 2710.00.37, 2710.00.51, Ex 2710.00.59, Ex 2710.00.69, Ex 2710.00.79.
18. Catégorie : V.
19. Désignation des produits : Naphta (huiles légères et moyennes de pétrole destinées à la pétroléochimie).
20. Numéros du tarif douanier visés au tableau B de l'article 265 du code des douanes : 2710.00.11, 2710.00.15, Ex 2710.00.21, Ex 2710.00.25, Ex 2710.00.39, Ex 2710.00.55, Ex 2710.00.59.
21. Catégorie : VI.
22. Désignation des produits : N-paraffines et isoparaffines (coupes C. 6 à C. 17), alkylidènes en mélanges, heptènes et undécènes.
23. Numéros du tarif douanier visés au tableau B de l'article 265 du code des douanes : Ex 2710.00.21, Ex 2710.00.25, Ex 2710.00.39, Ex 2710.00.55, Ex 2710.00.59, Ex 2710.00.69.
24. Désignation des produits : Huiles légères non visées aux tableaux I, IV et V ci-dessus.
25. Numéros du tarif douanier visés au tableau B de l'article 265 du code des douanes : Ex 2710.00.21, Ex 2710.00.25, Ex 2710.00.39.
26. Désignation des produits : Huiles moyennes non visées aux tableaux IV et V ci-dessus.
27. Numéros du tarif douanier visés au tableau B de l'article 265 du code des douanes : Ex 2710.00.55, Ex 2710.00.59.
28. Désignation des produits : Résidus autres des huiles de pétrole. Numéro du tarif douanier visés au tableau B de l'article 265 du code des douanes : Ex 2713.90.
29. Catégorie : VII.
30. Désignation des produits : Fioul domestique n° 1.
31. Numéro du tarif douanier visés au tableau B de l'article 265 du code des douanes : Ex 2710.00.69.
32. Désignation des produits : Gazole présentant un point d'éclair inférieur à 120 °C.
33. Numéros du tarif douanier visés au tableau B de l'article 265 du code des douanes : 2710.00.61, 2710.00.65, Ex 2710.00.69.
34. Désignation des produits : Fioul domestique n° 2.
35. Numéro du tarif douanier visés au tableau B de l'article 265 du code des douanes : Ex 2710.00.79.
36. Désignation des produits : Fioul présentant une viscosité cinématique à 20 °C inférieure ou égale à 9,5 cst et un point d'éclair inférieur à 120 °C.
37. Catégorie : IX.
38. Désignation des produits : Huiles blanches dites de vaseline ou de paraffine.
39. Numéro du tarif douanier visés au tableau B de l'article 265 du code des douanes : Ex 2710.00.99.
40. Désignation des produits : Vaseline.
41. Numéros du tarif douanier visés au tableau B de l'article 265 du code des douanes : 2712.10.10, 2712.10.90.
42. Désignation des produits : Paraffines, cires de pétrole, résidus paraffineux.
43. Numéros du tarif douanier visés au tableau B de l'article 265 du code des douanes : 2712.20.00, 2712.90.31, 2712.90.33, 2712.90.39, 2712.90.90.
44. Désignation des produits : Cires préparées non émulsionnées et sans solvant à base de paraffine, cires de pétrole et résidus paraffineux.
45. Numéro du tarif douanier visés au tableau B de l'article 265 du code des douanes : Ex 3404.90.10.
46. Catégorie : X.
47. Désignation des produits : Coke de pétrole.
48. Numéros du tarif douanier visés au tableau B de l'article 265 du code des douanes : 2713.11, 2713.12.
49. Catégorie : XI.
50. Désignation des produits : Bitumes de pétrole.
51. Numéro du tarif douanier visés au tableau B de l'article 265 du code des douanes : 2713.20.
52. Désignation des produits : Bitumes fluidifiés, bitumes fluxés, émulsions de bitumes de pétrole et similaires.
53. Numéro du tarif douanier visés au tableau B de l'article 265 du code des douanes : Ex 2715.00.