Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - Le deuxième alinéa de l'article 6 de l'arrêté du 14 mai 1990 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes: <<Pour chaque discipline correspondant à une sous-section d'odontologie du Conseil national des universités et sur proposition du conseil de l'unité de formation et de recherche siégeant en formation restreinte aux professeurs des universités-praticiens hospitaliers, professeurs du 1er et du 2e grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires, maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers, assistants des universités-odontologistes assistants des services de consultations et de traitements dentaires et assistants hospitaliers universitaires, le directeur de l'unité de formation et de recherche désigne cinq professeurs ou maîtres de conférences dont au moins deux doivent relever de la discipline considérée et au moins un d'une autre unité de formation et de recherche d'odontologie.>>