Arrêté du 23 mai 1990 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 31 mai 1990.

TexteArrêté du 23 mai 1990

IdentifiantLEGIARTI000006721934

Texte parentLEGITEXT000006075912

Référencearticle 2 de l'arrêté du 23 mai 1990 (version du 31 mai 1990)Légifrance →

1. Le directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.