1. ANNEXE À L'ARRÊTÉ DU 26 JUIN 1990
2. Liste des commissions prévue à l'article 3 du décret n° 90-437 du 28 mai 1990
3. Comité d'audit du secteur Génie biologique et médical ;
4. Comité Bassins versants représentatifs et expérimentaux ;
5. Comité Cellules foetales humaines normales ;
6. Comité Conception de produits, design ;
7. Comité de coordination de la recherche publique intéressant l'environnement ;
8. Comité pour la culture scientifique et technique ;
9. Comité Ergonomie et productivité ;
10. Comité Evaluation économique des stratégies thérapeutiques et préventives ;
11. Comité exécutif pour la France du programme international géosphère-biosphère ;
12. Comité Formation et apprentissage des adultes peu qualifiés ;
13. Comité d'expertise de la télédétection en coopération ;
14. Comité Génie électrique ;
15. Comité Génome humain ;
16. Comité Mécanique ;
17. Comité Modernisation de l'entreprise ;
18. Comité Modernisation des services ;
19. Comité national de coordination pour la recherche au service du développement ;
20. Comité national d'évaluation de la recherche ;
21. Comité Nutrition-toxicologie ;
22. Comité d'orientations stratégiques en matière d'information scientifique et technique et en matière de veille technologique ;
23. Comité Productique-robotique ;
24. Comité des publications ;
25. Comité Renforcement des structures scientifiques ;
26. Comité Santé et environnement du travail ;
27. Comité des sauts technologiques ;
28. Comité Sciences de la cognition ;
29. Comité scientifique Agriculture demain ;
30. Comité scientifique de l'appel d'offres Intelligence de l'Europe ;
31. Comité scientifique du programme national Recherche pour le développement ;
32. Comité Structure des protéines ;
33. Comité technique paritaire ministériel ;
34. Comité Toxicologie ;
35. Comité Transformations agro-alimentaires ;
36. Comité Valorisation des ressources minérales ;
37. Commission administrative paritaire des personnels régis par le décret n° 61-674 du 27 juin 1961 modifié relatif au personnel de la délégation générale à la recherche scientifique et technique ;
38. Commission consultative des allocations de recherche ;
39. Commission de génie génétique ;
40. Commission nationale de l'expérimentation animale ;
41. Conseil des grands équipements scientifiques ;
42. Conseil d'orientation de la recherche en génie civil ;
43. Conseil supérieur de la recherche et de la technologie ;
44. Groupe d'évaluation et de prospective Filière-bois ;
45. Groupe d'évaluation et de prospective Pêches et cultures marines et d'eau douce ;
46. Groupe de prospective placé auprès du département Biologie, médecine et santé du ministère de la recherche et de la technologie ;
47. Groupe de réflexion Ministère de la recherche et de la technologie - Association française contre les myopathies ;
48. Groupe de réflexion en pharmacologie clinique ;
49. Groupe de réflexion sur le programme Frontières humaines ;
50. Groupe de réflexion Recherche en chirurgie expérimentale ;
51. Groupe de réflexion Recherche clinique ;
52. Groupe de travail sur les matériaux ;
53. Mission d'information des commissaires du Gouvernement des groupements d'intérêt public et mission d'expertise sur l'activité de ces groupements.
54. Comité Biotechnologies ;
55. Comité pour les composants passifs et interconnexions ;
56. Comité pour l'électronique ;
57. Comité pour l'informatique ;
58. Comité pour l'instrumentation ;
59. Comité Grands colloques de prospective ;
60. Comité pour l'optique ;
61. Comité Physicochimie des interfaces ;
62. Comité de pilotage Aliment 2002 ;
63. Comité Ressources naturelles ;
64. Comité scientifique Anthropologie ;
65. Comité scientifique du programme national d'électronique et d'informatique ;
66. Commission Gestion de l'arbre dans l'espace rural en zone tropicale humide ;
67. Groupe d'experts Capteurs ;
68. Groupe d'experts Génie des procédés ;
69. Groupe de réflexion sur les actions de recherche de base en informatique du ministère de la recherche et de la technologie.