Décret n°90-539 du 29 juin 1990 · Article

Article 17

Article en vigueur depuis le 1er octobre 1989.

TexteDécret n°90-539 du 29 juin 1990
IdentifiantLEGIARTI000006458768
Texte parentLEGITEXT000006076089
Référencearticle 17 du décret n°90-539 du 29 juin 1990 (version du 1er octobre 1989)Légifrance →

1. Les astronomes adjoints et physiciens adjoints en fonction à la date d'effet du présent décret sont reclassés conformément au tableau ci-dessous :

2. SITUATION ANCIENNE

3. SITUATION NOUVELLE

4. Classe et échelon

5. Classe

6. et échelon

7. Ancienneté d'échelon conservée

8. 1re classe

9. 1re classe

10. 5e échelon

11. 5e échelon

12. Ancienneté acquise maintenue.

13. 4e échelon

14. 4e échelon

15. Ancienneté maintenue majorée de 2 mois.

16. 3e échelon :

17. - après 3 ans 6 mois : 4e échelon

18. Ancienneté maintenue au-delà de 3 ans 6 mois dans la limite de 2 mois.

19. - avant 3 ans 6 mois : 3e échelon

20. Ancienneté maintenue majorée de 4 mois.

21. 2e échelon :

22. - après 2 ans 10 mois : 3e échelon

23. Ancienneté maintenue au-delà de 2 ans 10 mois dans la limite de 4 mois.

24. - avant 2 ans 10 mois : 2e échelon

25. Ancienneté maintenue.

26. 1er échelon

27. 1er échelon

28. Ancienneté maintenue.

29. 2e classe

30. 2e classe

31. 2e échelon

32. 2e échelon

33. Ancienneté maintenue majorée de 4 mois.

34. 1er échelon :

35. - après 2 ans : 2e échelon

36. Ancienneté maintenue au-delà de 2 ans dans la limite de 4 mois.

37. - avant 2 ans : 1er échelon

38. Ancienneté maintenue.

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