Décret n°90-595 du 10 juillet 1990 · Article

Article ANNEXE

Article en vigueur depuis le 1er août 1990.

TexteDécret n°90-595 du 10 juillet 1990
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006458855
Texte parentLEGITEXT000006076160
Référencearticle ANNEXE du décret n°90-595 du 10 juillet 1990 (version du 1er août 1990)Légifrance →

1. SITUATION ANCIENNE

2. SITUATION NOUVELLE

3. Grade et échelon

4. Grade et échelon

5. Ancienneté d'échelon

6. Ingénieur des travaux des services techniques du matériel

7. Commissaire

8. Classe exceptionnelle

9. 7e échelon

10. Sans ancienneté.

11. 9e échelon

12. 6e échelon

13. Sans ancienneté.

14. 8e échelon

15. 5e échelon

16. Ancienneté maintenue dans la limite de 1 an.

17. 7e échelon

18. 4e échelon

19. Ancienneté maintenue dans la limite de 1 an.

20. 6e échelon

21. 3e échelon

22. Ancienneté maintenue dans la limite de 1 an.

23. 5e échelon

24. 1er échelon

25. Ancienneté maintenue dans la limite de 1 an et 6 mois.

26. 4e échelon

27. 1er échelon

28. Sans ancienneté.

29. 3e échelon

30. 2e échelon provisoire

31. Ancienneté maintenue dans la limite de 6 mois.

32. 2e échelon

33. 1er échelon provisoire

34. Ancienneté maintenue dans la limite de 6 mois.

35. 1er échelon

36. 1er échelon provisoire

37. Sans ancienneté.

38. Contrôleur divisionnaire des services techniques du matériel

39. Inspecteur principal

40. 7e échelon

41. 5e échelon

42. Sans ancienneté.

43. 6e échelon

44. 5e échelon

45. Sans ancienneté.

46. 5e échelon

47. 3e échelon

48. Ancienneté maintenue dans la limite de 1 an et 6 mois.

49. 4e échelon

50. 2e échelon

51. Ancienneté maintenue dans la limite de 1 an et 6 mois.

52. 3e échelon

53. 1er échelon

54. Ancienneté maintenue dans la limite de 1 an.

55. 2e échelon

56. 2e échelon provisoire

57. Ancienneté maintenue dans la limite de 4 mois.

58. 1er échelon

59. 1er échelon provisoire

60. Sans ancienneté.

61. Contrôleur chef de section des services techniques du matériel

62. Inspecteur

63. 5e échelon

64. 7e échelon

65. Sans ancienneté.

66. 4e échelon

67. 6e échelon

68. Sans ancienneté.

69. 3e échelon

70. 5e échelon

71. Ancienneté maintenue dans la limite de 1 an.

72. 2e échelon

73. 4e échelon

74. Ancienneté maintenue dans la limite de 1 an.

75. 1er échelon

76. 3e échelon

77. Ancienneté maintenue dans la limite de 1 an.

78. Contrôleur des services techniques du matériel

79. Inspecteur

80. 12e échelon

81. 5e échelon

82. Sans ancienneté.

83. 11e échelon

84. 4e échelon

85. Ancienneté maintenue dans la limite de 1 an.

86. 10e échelon

87. 4e échelon

88. Sans ancienneté.

89. 9e échelon

90. 3e échelon

91. Sans ancienneté.

92. 8e échelon

93. 2e échelon

94. Ancienneté maintenue dans la limite de 1 an.

95. 7e échelon

96. 1er échelon

97. Ancienneté maintenue dans la limite de 1 an.

98. 6e échelon

99. 1er échelon

100. Sans ancienneté.

101. 5e échelon

102. 3e échelon provisoire

103. Ancienneté maintenue dans la limite de 6 mois.

104. 4e échelon

105. 3e échelon provisoire

106. Sans ancienneté.

107. 3e échelon

108. 2e échelon provisoire

109. Ancienneté maintenue dans la limite de 6 mois.

110. 2e échelon

111. 1er échelon provisoire

112. Ancienneté maintenue dans la limite de 6 mois.

113. 1er échelon

114. 1er échelon provisoire

115. Sans ancienneté.

116. Contremaître principal des services techniques du matériel

117. Enquêteur 1re classe

118. 5e échelon

119. 2e échelon

120. Sans ancienneté.

121. 4e échelon

122. 1er échelon

123. Ancienneté maintenue dans la limite de 1 an.

124. 3e échelon

125. 2e échelon provisoire

126. Ancienneté maintenue dans la limite de 1 an.

127. 2e échelon

128. 2e échelon provisoire

129. Sans ancienneté.

130. 1er échelon

131. 1er échelon provisoire

132. Sans ancienneté.

133. Contremaître échelle V

134. Enquêteur 2e classe

135. 10e échelon

136. 6e échelon

137. Ancienneté maintenue dans la limite de 2 ans.

138. 9e échelon

139. 6e échelon

140. Sans ancienneté.

141. 8e échelon

142. 5e échelon

143. Trois quarts de l'ancienneté acquise.

144. 7e échelon

145. 5e échelon

146. Sans ancienneté.

147. 6e échelon

148. 4e échelon

149. Ancienneté maintenue.

150. 5e échelon

151. 3e échelon

152. Deux tiers de l'ancienneté acquise.

153. 4e échelon

154. 3e échelon

155. Sans ancienneté.

156. 3e échelon

157. 2e échelon

158. Ancienneté maintenue.

159. 2e échelon

160. 2e échelon

161. Sans ancienneté.

162. 1er échelon

163. 1er échelon

164. Ancienneté maintenue.

165. Conducteur auto hors catégorie échelle IV

166. Enquêteur 2e classe

167. 10e échelon

168. 5e échelon

169. Ancienneté maintenue dans la limite de 2 ans, majorée de 1 an.

170. 9e échelon

171. 5e échelon

172. Un quart de l'ancienneté acquise.

173. 8e échelon

174. 4e échelon

175. Un demi de l'ancienneté acquise majoré de 1 an.

176. 7e échelon

177. 4e échelon

178. Un tiers de l'ancienneté acquise.

179. 6e échelon

180. 3e échelon

181. Un tiers de l'ancienneté acquise majoré de 1 an.

182. 5e échelon

183. 3e échelon

184. Un tiers de l'ancienneté acquise.

185. 4e échelon

186. 2e échelon

187. Un demi de l'ancienneté acquise majoré de 1 an.

188. 3e échelon

189. 2e échelon

190. Un demi de l'ancienneté acquise.

191. 2e échelon

192. 1er échelon

193. Une fois et demie l'ancienneté acquise.

194. 1er échelon

195. 2e échelon provisoire

196. Ancienneté maintenue.

197. Conducteur auto 1re catégorie échelle III

198. Enquêteur 2e classe

199. 10e échelon 4e échelon

200. Ancienneté maintenue dans la limite de 3 ans.

201. 9e échelon

202. 4e échelon

203. Sans ancienneté.

204. 8e échelon

205. 3e échelon

206. Un quart de l'ancienneté acquise majoré de 1 an.

207. 7e échelon

208. 3e échelon

209. Un sixième de l'ancienneté acquise, majoré de 6 mois.

210. 6e échelon

211. 3e échelon

212. Un sixième de l'ancienneté acquise.

213. 5e échelon

214. 2e échelon

215. Une fois et demie l'ancienneté acquise.

216. 4e échelon

217. 2e échelon

218. Sans ancienneté.

219. 3e échelon

220. 1er échelon

221. Une fois et demie l'ancienneté acquise.

222. 2e échelon

223. 2e échelon provisoire

224. Un demi de l'ancienneté acquise.

225. 1er échelon

226. 1er échelon provisoire

227. Ancienneté maintenue.

228. Conducteur auto

229. 2e catégorie

230. échelle 2

231. Enquêteur

232. 2e classe

233. 10e échelon

234. 3e échelon

235. Ancienneté maintenue dans la limite de 2 ans.

236. 9e échelon

237. 3e échelon

238. Sans ancienneté.

239. 8e échelon

240. 3e échelon

241. Sans ancienneté.

242. 7e échelon

243. 2e échelon

244. Deux neuvièmes de l'ancienneté acquise majorés de 16 mois.

245. 6e échelon

246. 2e échelon

247. Deux neuvièmes de l'ancienneté acquise majorés de 8 mois.

248. 5e échelon

249. 2e échelon

250. Deux neuvièmes de l'ancienneté acquise.

251. 4e échelon

252. 1er échelon

253. Un demi de l'ancienneté acquise.

254. 3e échelon

255. 3e échelon

256. provisoire

257. Un demi de l'ancienneté acquise.

258. 2e échelon

259. 2e échelon

260. provisoire

261. Un demi de l'ancienneté acquise.

262. 1er échelon

263. 1er échelon

264. provisoire

265. Ancienneté maintenue.

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