Décret n° 90-675 du 18 juillet 1990 · Article

Article 13

Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2006 au 1er octobre 2020.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteDécret n° 90-675 du 18 juillet 1990
Rattachement
Section 2 : Evaluation et avancement.
  1. CHAPITRE II : Dispositions propres au corps des inspecteurs de l'éducation nationale
  2. Section 2 : Evaluation et avancement.
IdentifiantLEGIARTI000006458987
Texte parentLEGITEXT000006076289
Référencearticle 13 du décret n° 90-675 du 18 juillet 1990 (version du 1er janvier 2006)Légifrance →

1. La classe normale du corps des inspecteurs de l'éducation nationale comporte dix échelons.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006458987, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.