Référencearticle ANNEXE de l'arrêté du 23 août 1990 (version du 31 août 1990)Légifrance →
1. Ecole polytechnique (Paris).
2. Ecole nationale des ponts et chaussées (Paris).
3. Ecole nationale supérieure des télécommunications (Paris).
4. Ecole nationale supérieure des techniques avancées.
5. Ecole nationale supérieure des mines (Paris).
6. Institut national agronomique (Paris).
7. Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique, 1re division (Paris).
8. Ecole supérieure de physique et chimie industrielle de la ville de Paris.
9. Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (Paris).
10. Ecole centrale des arts et manufactures de Châtenay-Malabry.
11. Ecole supérieure d'électricité de Gif-sur-Yvette.
12. Ecole supérieure d'optique (Orsay).
13. Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne.
14. Ecole nationale supérieure des industries chimiques de Nancy.
15. Ecole nationale supérieure de la métallurgie et des industries minières de Nancy.
Nota : Décret 2002-22 du 4 janvier 2002 art. 22 : Dans tous les textes réglementaires en vigueur, toute référence au décret n° 90-469 du 31 mai 1990 modifié relatif à la situation administrative et financière des personnels des établissements d'enseignement français est remplacée par la référence au présent décret.
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