Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 23 juillet 1990
IdentifiantLEGIARTI000006872314
Texte parentLEGITEXT000006076502
Référencearticle 1 de l'arrêté du 23 juillet 1990Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - L'horaire hebdomadaire d'enseignement de la section préparatoire à l'examen de capitaine côtier, tel qu'annexé à l'arrêté du 9 octobre 1970 modifié susvisé, est modifié comme suit: <<Travaux pratiques: <<Pratique de la compensation du compas magnétique et de tous les ...................................................... 1h15mn ...................................................... 0h30mn
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