Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 23 juillet 1990
IdentifiantLEGIARTI000006872318
Texte parentLEGITEXT000006076502
Référencearticle 4 de l'arrêté du 23 juillet 1990Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 4. - Le tableau fixant la nature, la durée et les coefficients des épreuves pour l'obtention du diplôme d'élève officier mécanicien à la pêche figurant à l'article 10 de l'arrêté du 9 juin 1988 susvisé est remplacé par le tableau ci-après: ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0217 du 19/09/1990 ...................................................... (1) L'usage d'un dictionnaire entièrement rédigé en anglais est seul autorisé. (2) Deux notes inférieures à 5 sur 20 sur l'ensemble de ces épreuves sont éliminatoires. (3) La note prise en compte est celle attribuée à l'issue du stage.
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