Arrêté du 12 novembre 1990 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 12 novembre 1990

IdentifiantLEGIARTI000006447524

Texte parentLEGITEXT000006076769

Référencearticle 1 de l'arrêté du 12 novembre 1990Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - La liste figurant à l'article 1er de l'arrêté du 15 février 1988 susvisé est complétée comme suit: <<Institut national de recherche pédagogique; <<Instituts universitaires de formation des maîtres.>>

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