Arrêté du 13 décembre 1990 · Article

Article ANNEXE

Article en vigueur depuis le 30 décembre 1990.

TexteArrêté du 13 décembre 1990
Rattachement
LISTE DES AÉRODROMES MÉTROPOLITAINS AVEC REDEVANCE : À TAUX RÉDUIT POUR LES VOLS DOMESTIQUES.
  1. Annexes
  2. LISTE DES AÉRODROMES MÉTROPOLITAINS AVEC REDEVANCE : À TAUX RÉDUIT POUR LES VOLS DOMESTIQUES.
IdentifiantLEGIARTI000006889955
Texte parentLEGITEXT000006076962
Référencearticle ANNEXE de l'arrêté du 13 décembre 1990 (version du 30 décembre 1990)Légifrance →

1. Agen-La Garenne.

2. Ajaccio-Campo Del Oro.

3. Avignon-Caumont.

4. Bastia-Poretta.

5. Beauvais-Tille.

6. Bergerac-Roumanière.

7. Béziers-Vias.

8. Biarritz-Bayonne.

9. Brest-Guipavas.

10. Caen-Carpiquet.

11. Calvi - Sainte-Catherine.

12. Chambéry - Aix-les-Bains.

13. Châteauroux-Déols.

14. Cherbourg-Maupertuis.

15. Clermont-Ferrand - Aulnat.

16. Deauville - Saint-Gatien.

17. Dijon-Longvic.

18. Dinard-Pleurtuit.

19. Figari.

20. Grenoble - Saint-Geoirs.

21. Hyères-Le Palyvestre.

22. La Rochelle-Laleu.

23. Lannion-Servel.

24. Le Havre-Octeville.

25. Lille-Lesquin.

26. Limoges-Bellegarde.

27. Lorient-Lann-Bihoué.

28. Lyon-Bron.

29. Metz-Frescaty.

30. Montpellier-Fréjorgues.

31. Nancy-Essey.

32. Nantes - Château-Bougon.

33. Nîmes-Garon.

34. Pau-Uzein.

35. Perpignan-Rivesaltes.

36. Poitiers-Biard.

37. Quimper-Pluguffan.

38. Rouen-Boos.

39. Rennes - Saint-Jacques.

40. Rodez-Marcillac.

41. Saint-Brieuc.

42. Saint-Etienne - Bouthéon.

43. Saint-Nazaire - Montoir.

44. Strasbourg-Entzheim.

45. Tarbes-Ossun-Lourdes.

46. Tours - Saint-Symphorien.

47. Toussus-le-Noble.

48. Valence-Chabeuil.

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