Arrêté du 11 février 1991 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 11 février 1991
IdentifiantLEGIARTI000006447585
Texte parentLEGITEXT000006077251
Référencearticle 1 de l'arrêté du 11 février 1991Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - Le tableau figurant à l'article 1er de l'arrêté du 19 février 1987 susvisé est modifié ainsi qu'il suit: 1o En ce qui concerne l'intitulé de la 3e sous-section de la 42e section, au lieu de: <<Anatomie pathologique>>, lire <<Anatomie et cytologie pathologiques>>. 2o En ce qui concerne les intitulés de la 43e section et de la 1re sous-section de la 43e section: 43e section, au lieu de <<Biophysique et radiologie>>, lire <<Biophysique et imagerie médicale>>; 43e section, 1re sous-section, au lieu de <<Biophysique>>, lire <<Biophysique et traitement de l'image>>. 3o En ce qui concerne les intitulés de la 44e section et de la 1re sous-section de la 44e section: 44e section, au lieu de: <<Biochimie, physiologie et biologie cellulaire>>, lire: <<Biochimie, biologie cellulaire et moléculaire, physiologie et nutrition>>; 44e section, 1re sous-section, au lieu de <<Biochimie>>, lire <<Biochimie et biologie moléculaire>>.

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006447585, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.