Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 18 février 1991 relatif à la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique

Texte en vigueur, version consolidée au 3 novembre 2026.

Versions du texte
NatureArrêté
Signé le18 février 1991
Publié le19 février 1991
Articles4 articles en vigueur
NORRESY9100071A
IdentifiantLEGITEXT000006077266
RéférenceArrêté du 18 février 1991 relatif à la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique, version consolidée au 3 novembre 2026Légifrance →

Le ministre de la recherche et de la technologie,

Vu le décret no 82-993 du 24 novembre 1982 modifié portant organisation et fonctionnement du Centre national de la recherche scientifique, et notamment son article 23;

Vu l'avis du conseil d'administration du Centre national de la recherche scientifique en date du 31 janvier 1991;

Sur la proposition du directeur général du Centre national de la recherche scientifique,

Article 1 LEGIARTI000006539055

1. La liste des sections du Comité national de la recherche scientifique est fixée de la manière suivante :

2. Section 1. - Mathématiques et outils de modélisation.

3. Section 2. - Phénomènes physiques, théories et modèles.

4. Section 3. - Des particules aux noyaux.

5. Section 4. - Atomes et molécules. - Optique et lasers. - Plasmas chauds.

6. Section 5. - Matière condensée : organisation et dynamique.

7. Section 6. - Matière condensée : structures et propriétés électroniques.

8. Section 7. - Sciences et technologies de l'information (informatique, automatique, traitement du signal).

9. Section 8. - Electronique, semi-conducteurs. - Photonique. - Génie électrique.

10. Section 9. - Mécanique. - Génie des matériaux. - Acoustique.

11. Section 10. - Energie. - Mécanique des milieux fluides et réactifs. - Génie des procédés.

12. Section 11. - Planète Terre : structure, histoire et évolution.

13. Section 12. - Planète Terre : enveloppes superficielles.

14. Section 13. - Physique et chimie de la Terre.

15. Section 14. - Système solaire et univers lointain.

16. Section 15. - Systèmes moléculaires complexes.

17. Section 16. - Molécules : synthèse et propriétés.

18. Section 17. - Molécules : structures et interactions.

19. Section 18. - Eléments de transition. - Interfaces et catalyse.

20. Section 19. - Elaboration, caractérisation et modélisation du solide.

21. Section 20. - Biomolécules : structure et mécanismes d'action.

22. Section 21. - Biomolécules : relations structure-fonctions.

23. Section 22. - Thérapeutique et médicaments : concepts et moyens.

24. Section 23. - Génomes. - Structures, fonctions et régulations.

25. Section 24. - Biologie cellulaire. - Virus et parasites.

26. Section 25. - Interactions cellulaires.

27. Section 26. - Fonctions du vivant et régulation.

28. Section 27. - Biologie végétale.

29. Section 28. - Biologie du développement et de la reproduction.

30. Section 29. - Fonctions mentales. - Neurosciences intégratives. - Comportements.

31. Section 30. - Diversité biologique. - Populations. - Ecosystèmes et évolution.

32. Section 31. - Hommes et milieux : évolution, interactions.

33. Section 32. - Mondes anciens et médiévaux.

34. Section 33. - Formation du monde moderne.

35. Section 34. - Représentations. - Langages. - Communication.

36. Section 35. - Pensée philosophique. - Sciences des textes. - Création artistique, scientifique et technique.

37. Section 36. - Sociologie. - Normes et règles.

38. Section 37. - Economie et société.

39. Section 38. - Unité de l'homme et diversité des cultures.

40. Section 39. - Espaces, territoires et sociétés.

41. Section 40. - Politique. - Pouvoir. - Organisation.

Article 2 LEGIARTI000006539056

1. Les dispositions ci-dessus entreront en vigueur lors du renouvellement du Comité national de la recherche scientifique qui suivra la publication du présent arrêté.

Article 3 LEGIARTI000006539057

1. L'arrêté du 30 juin 1982 relatif à la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique est abrogé.

Article 4 LEGIARTI000006539054

1. Le directeur général du Centre national de la recherche scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 18 février 1991.

HUBERT CURIEN

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Cité par 1 texte
Arrêté · abroge

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Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 19 février 1991).

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGITEXT000006077266, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.