Décret n°91-842 du 2 septembre 1991 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2018.

TexteDécret n°91-842 du 2 septembre 1991
IdentifiantLEGIARTI000036490451
Texte parentLEGITEXT000006078012
Référencearticle 1 du décret n°91-842 du 2 septembre 1991 (version du 1er janvier 2018)Légifrance →

1. L'échelonnement indiciaire applicable au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux de bibliothèques est fixé ainsi qu'il suit :

GRADES ET ÉCHELONSINDICES BRUTS AU 1ER JANVIER 2017INDICES BRUTS AU 1er JANVIER 2019

Conservateur en chef :

6e échelon

HEA

HEA

5e échelon

1021

1027

4e échelon

971

977

3e échelon

876

883

2e échelon

785

792

1er échelon

706

713

Conservateur :

7e échelon

857

862

6e échelon

781

787

5e échelon

706

713

4e échelon

653

659

3e échelon

598

605

2e échelon

544

551

1er échelon

503

510

Echelon de stage :

Echelon unique

464

470

Echelon d'élèves :

2e échelon

459

459

1er échelon

416

416

Aller plus loin

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