Arrêté du 28 août 1991 · Article

Article 13

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 28 août 1991
IdentifiantLEGIARTI000006830593
Texte parentLEGITEXT000006078279
Référencearticle 13 de l'arrêté du 28 août 1991Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 13. - L'article 23 de l'arrêté du 30 juin 1983 susvisé est modifié comme suit: <<Art. 23. - Le brûleur étant sous tension en régime thermique stable, mettre rapidement en place l'éprouvette fixée sur la grille et simultanément déclencher le chronomètre; puis rabattre sur le dos de l'éprouvette la plaque incombustible. <<20 secondes après le début de l'essai, faire pivoter le système d'allumage de façon à amener la petite flamme pilote à sa position d'attaque sous l'échantillon; le maintenir en butée pendant 5 secondes, puis le retirer. <<Renouveler la manoeuvre à 45 secondes, puis toutes les 30 secondes pendant 5 minutes. <<De ce fait les temps d'application de la flamme sont: <<20 s, 45 s, 1 mn 15 s, 1 mn 45 s, 2 mn 15 s, 2 mn 45 s, 3 mn 15 s, 3 mn 45 s, 4 mn 15 s, 4 mn 45 s. <<En aucun cas la flamme pilote n'est appliquée si le matériau brûle. Lorsque le matériau s'éteint, attendre pour réappliquer la flamme le temps d'application suivant tel qu'il est prévu dans la suite des temps d'application définis ci-dessus. <<La durée de chaque essai est d'au moins 5 minutes, mais doit être prolongée jusqu'à extinction totale de l'éprouvette y compris les points en ignition.>>

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006830593, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.