Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 28 août 1991
IdentifiantLEGIARTI000006830594
Texte parentLEGITEXT000006078279
Référencearticle 14 de l'arrêté du 28 août 1991Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 14. - L'article 24 de l'arrêté du 30 juin 1983 susvisé est modifié comme suit: <<Art. 24. - Pendant l'essai, noter: <<- les temps d'inflammation et d'extinction mesurés après retrait du système d'allumage; <<- s'il y a chute de fragments ou de gouttes enflammés ou non; <<- l'importance des flammes et les effets de propagation; <<- la persistance des zones incandescentes; <<- l'aspect des parties détruites ou détériorées de l'éprouvette essayée.>>
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