Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 28 août 1991
IdentifiantLEGIARTI000006830596
Texte parentLEGITEXT000006078279
Référencearticle 16 de l'arrêté du 28 août 1991Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 16. - L'article 27 de l'arrêté du 30 juin 1983 susvisé est modifié comme suit: <<Art. 27. - L'appareillage comprend (voir schémas en annexes 6 à 12): <<a) Une source de chaleur rayonnante (radiateur); <<b) Une cabine d'essais; <<c) Un support de radiateur et d'éprouvette; <<d) Une grille-support; <<e) Deux dispositifs d'inflammation, l'un inférieur, l'autre supérieur; <<f) Un dispositif de mesure des températures; <<g) Un système d'alimentation électrique comprenant un régulateur de tension, un transformateur variable et un wattmètre; <<h) Un système d'extraction forcée de l'air et des fumées, complété par des dispositifs de réglage et de mesure du débit d'air.>>
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