Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 28 août 1991
IdentifiantLEGIARTI000006830583
Texte parentLEGITEXT000006078279
Référencearticle 3 de l'arrêté du 28 août 1991Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 3. - L'article 13 de l'arrêté du 30 juin 1983 susvisé est modifié comme suit: <<Art. 13. - L'appareillage comprend (voir dessins en annexe): <<a) Un brûleur électrique d'une puissance nominale de 500 watts; <<b) Un bâti métallique recevant le brûleur et l'éprouvette à essayer; <<c) Un écran régulateur de passage d'air frais; <<d) Une grille support d'éprouvette; <<e) Une plaque de 8 mm d'épaisseur en matériau incombustible; <<f) Un système d'allumage; <<g) Un système d'alimentation électrique comprenant un régulateur de tension, un transformateur variable et un wattmètre.>>
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.