Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 28 août 1991
IdentifiantLEGIARTI000006830610
Texte parentLEGITEXT000006078279
Référencearticle 30 de l'arrêté du 28 août 1991Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 30. - Le paragraphe 5 de l'article 44 de l'arrêté du 30 juin 1983 susvisé est modifié comme suit: <<5. Le support est formé de telle façon qu'en position d'essai les axes des trois pièces définies ci-dessus sont confondus. <<Le radiateur est maintenu à la partie supérieure de façon que le disque rayonnant soit horizontal et rayonne vers le bas. <<Un dispositif permet de soulever légèrement le support du radiateur et de le faire pivoter dans un plan. Une butée permet de le remettre exactement dans sa position d'essai.>>
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.