Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 28 août 1991
IdentifiantLEGIARTI000006830612
Texte parentLEGITEXT000006078279
Référencearticle 32 de l'arrêté du 28 août 1991Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 32. - L'article 46 de l'arrêté du 30 juin 1983 susvisé est modifié comme suit: <<Art. 46. - Cet essai consiste à soumettre, dans les conditions ci-après, les éprouvettes à l'action d'une source de chaleur constituée par un brûleur à gaz et à provoquer: <<1. Eventuellement l'inflammation de l'éprouvette; <<2. Un effet de propagation de flamme et à en mesurer la vitesse.>>
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