Arrêté du 28 août 1991 · Article

Article 4

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 28 août 1991
IdentifiantLEGIARTI000006830584
Texte parentLEGITEXT000006078279
Référencearticle 4 de l'arrêté du 28 août 1991Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 4. - L'article 14 de l'arrêté du 30 juin 1983 susvisé est modifié comme suit: <<Art. 14. - Le brûleur électrique comporte un corps en céramique de la famille cordiérite type 124C contenant 38 p. 100 d'alumine et 6 p. 100 de magnésie, de masse volumique 1880 kg/m3 et de porosité 25 p. 100 dans lequel vient se loger un manchon amovible en céramique poreuse équipé d'une résistance électrique. Les dimensions du corps en céramique sont les suivantes: <<Hauteur: 130 mm; <<Diamètre de l'ouverture au sommet: 31 mm; <<Diamètres extérieurs: <<Proche du sommet: 59 mm; <<A mi-hauteur: 62 mm; <<A 30 mm de la base: 65 mm; <<Renflement de base: 93,5 mm. <<Le manchon amovible a une hauteur de 135 mm et une épaisseur de 3 mm environ. <<Il porte à l'intérieur, en relief, huit cannelures verticales de 3 mm environ d'épaisseur. <<Il renferme un dispositif métallique destiné à homogénéiser la température de l'air. <<L'ensemble est fixé en trois points sur un socle métallique dont les dimensions sont approximativement les suivantes: <<Diamètre = 160 mm; hauteur = 30 mm. <<Cette fixation est réalisée de telle façon que le corps en céramique soit excentré, la distance minimale entre sa base et le bord du socle étant de 5 mm. A l'opposé sont placés l'interrupteur électrique et l'arrivée du câble d'alimentation. Le manchon amovible dépasse de 5 mm à l'intérieur du socle. <<Le socle est percé dans sa partie cylindrique verticale de huit trous de 10 mm de diamètre disposés symétriquement de part et d'autre de l'orifice d'arrivée du câble d'alimentation. Ces trous permettent l'entrée de l'air qui circule à l'intérieur du manchon et en sort par la partie supérieure.>>

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006830584, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.