Article d'une loi modificative (non consolidé).
Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 45. - L'article 80 de l'arrêté du 30 juin 1983 susvisé est modifié comme suit: <<Art. 80. - Lorsqu'il n'y a aucune persistance de flamme après retrait du brûleur à l'essai de propagation de flamme, le matériau est classé dans la catégorie M1.>>
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