Arrêté du 28 août 1991 · Article

Article 6

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 28 août 1991
IdentifiantLEGIARTI000006830586
Texte parentLEGITEXT000006078279
Référencearticle 6 de l'arrêté du 28 août 1991Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 6. - L'article 16 de l'arrêté du 30 juin 1983 susvisé est modifié comme suit: <<Art. 16. - L'écran régulateur de passage d'air frais est réalisé en matériau incombustible isolant de 8 mm d'épaisseur de caractéristiques suivantes: << l = (0,1570,01) W/moC; r = (850780) kg/m3; c = (1000720) J/kgoC. Ses dimensions sont d'environ 310 " 210 mm. Il est horizontal et son plan supérieur est à 90 mm au-dessous du bord supérieur du brûleur. Il est percé d'un trou décalé par rapport à son centre et ajusté pour permettre le passage du brûleur. <<Il comporte en outre au milieu de son petit côté une échancrure de 125 mm de long et 10 mm de large et s'appuie par ses deux extrémités sur le flasque vertical. L'ouverture de 1250 mm ainsi ménagée permet le passage d'air frais. L'écran protège également la base du brûleur des souillures dues à la combustion des matériaux.>>

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006830586, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.