Arrêté du 28 août 1991 · Article

Article 9

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 28 août 1991
IdentifiantLEGIARTI000006830589
Texte parentLEGITEXT000006078279
Référencearticle 9 de l'arrêté du 28 août 1991Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 9. - L'article 19 de l'arrêté du 30 juin 1983 susvisé est modifié comme suit: <<Art. 19. - Le système d'allumage comporte un bec alimenté au gaz propane soudé à un tube métallique pivotant sur un axe fixé à l'un des montants du bâti. L'extrémité du bec est mise en forme de façon à donner une flamme plate (bec papillon), de 20 mm de largeur et de 30 mm de hauteur moyenne environ. <<Un débitmètre à bille disposé dans le circuit d'alimentation en gaz du bec permet de mesurer le débit de gaz à (9577) ml/mn. <<En position d'attaque la flamme doit venir au contact de la face de l'éprouvette, à une distance de 15 mm de l'axe vertical du brûleur en direction de la partie supérieure, le bec étant perpendiculaire au plan de l'éprouvette.>>

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006830589, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.