Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 19 novembre 1991
IdentifiantLEGIARTI000006872958
Texte parentLEGITEXT000006078353
Référencearticle 1 de l'arrêté du 19 novembre 1991Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - Dans le département de la Haute-Loire, la liste des cours d'eau, parties de cours d'eau et plans d'eau où la taille minimum de capture de la truite et de l'omble de fontaine est ramenée à 0,18 mètre annexée à l'arrêté du 30 octobre 1989, est modifiée comme suit: <<Département de la Haute-Loire: << 1 Le Panis. << 2 La Virlange. << 3 La Seuge, en amont de la cascade Portail. << 4 La Desges, en amont du pont de Chazelles. << 5 La Fioule. << 6 La Marsange. << 7 Le Mallat. << 8 La Chamalières. << 9 La Peyrusse. << 10 La Cronce, en amont de Croncelorbe. << 11 L'Avesne. << 12 L'Arçon. << 13 La Redonde. << 14 L'Auzon. << 15 La Sey. << 16 Les affluents et sous-affluents des cours d'eau désignés ci-dessus.>>
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