Arrêté du 20 janvier 1992 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 20 janvier 1992
IdentifiantLEGIARTI000006447772
Texte parentLEGITEXT000006078617
Référencearticle 1 de l'arrêté du 20 janvier 1992Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 14 octobre 1987 susvisé est modifié comme suit: 1o En ce qui concerne la 56e section du Conseil national des universités: Développement, croissance et prévention, les dispositions relatives à la sous-section 01 Pédodontie sont remplacées par les dispositions suivantes <<Sous-section 01 <<Pédodontie <<Deux professeurs élus parmi les membres de la 54e section du Conseil national des universités.>> 2o En ce qui concerne la 57e section du Conseil national des universités: Sciences biologiques, médecine et chirurgie buccales, les dispositions relatives à la sous-section 01: Parodontologie sont remplacées par les dispositions suivantes: <<Sous-section 01 <<Parodontologie <<Un professeur élu parmi les membres de la 50e section du Conseil national des universités. <<Un professeur élu parmi les membres de la 55e section du Conseil national des universités.>> 3o En ce qui concerne la 58e section du Conseil national des universités: Sciences physiques et physiologiques, endodontiques et prothétiques, les dispositions relatives à la sous-section 03: Sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie sont remplacées par les dispositions suivantes: <<Sous-section 03 <<Sciences anatomiques et physiologiques,

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006447772, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.