Décret n°92-327 du 30 mars 1992 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n°92-327 du 30 mars 1992
IdentifiantLEGIARTI000006711701
Texte parentLEGITEXT000006078971
Référencearticle 1 du décret n°92-327 du 30 mars 1992Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - Le dernier membre de phrase de l'article 1er du décret du 24 août 1983 susvisé est remplacé par les mots suivants: <<L'apprentissage de la voix oesophagienne.>>

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'article dans le texte complet →
Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006711701, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.