Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 13 mars 1992
IdentifiantLEGIARTI000006890612
Texte parentLEGITEXT000006078972
Référencearticle 1 de l'arrêté du 13 mars 1992Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 10 février 1958 susvisé est abrogé et remplacé par le texte suivant: <<Art. 1er. - La voltige aérienne comprend tout vol au cours duquel un aéronef effectue intentionnellement des manoeuvres comportant un changement brusque d'assiette, une position inhabituelle ou une variation inhabituelle de la vitesse, généralement associées à des variations importantes de niveau.>>
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