Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 11 mai 1992
IdentifiantLEGIARTI000006890666
Texte parentLEGITEXT000006079193
Référencearticle 1 de l'arrêté du 11 mai 1992Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 23 février 1990 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes: <<Art. 2. - L'effectif du Syndicat des transports parisiens est fixé, à compter du 1er janvier 1992, à soixante-huit emplois répartis comme suit: ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0129 du 04/06/1992 ......................................................
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.