Article 1 LEGIARTI000006715996
1. a modifié les dispositions suivantes
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 26 mai 1992 modifiant l'arrêté du 1er août 1990 relatif au programme des études préparatoires au diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale
Texte en vigueur, version consolidée au 3 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 7 juin 1992
NatureArrêté
Signé le26 mai 1992
Publié le7 juin 1992
Articles9 articles en vigueur
NORSANP9201266A
IdentifiantLEGITEXT000006079207
Le ministre de la santé et de l'action humanitaire,
Vu le décret no 67-540 du 26 juin 1967 portant création du diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie, complété par le décret no 73-809 du 4 août 1973, modifié par le décret no 87-1042 du 23 décembre 1987 et par le décret no 90-705 du 1er août 1990;
Vu l'arrêté du 1er août 1990, modifié par l'arrêté du 25 avril 1991, relatif au programme des études préparatoires au diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale;
Vu l'arrêté du 25 avril 1991 modifiant l'arrêté du 1er août 1990 susvisé;
Vu l'avis du Conseil supérieur des professions paramédicales (commission des manipulateurs d'électroradiologie médicale),
Article 2 LEGIARTI000006715997
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 3 LEGIARTI000006715998
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 4 LEGIARTI000006715999
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 5 LEGIARTI000006716000
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 6 LEGIARTI000006716001
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 7 LEGIARTI000006716002
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 8 LEGIARTI000006716003
1. Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux élèves en formation à la date de parution du présent arrêté.
Article 9 LEGIARTI000006715995
1. Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 26 mai 1992.
Pour le ministre et par délégation: Par empêchement du directeur général de la santé: Le sous-directeur, L. DESSAINT
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 1 août 1990 · modifie
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 7 juin 1992).