Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 26 mai 1992
IdentifiantLEGIARTI000006715996
Texte parentLEGITEXT000006079207
Référencearticle 1 de l'arrêté du 26 mai 1992Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - Les dispositions de l'article 17 de l'arrêté du 1er août 1990 susvisé sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes: <<Pour être admis à se présenter à l'examen de passage de première en deuxième année, les élèves doivent, sous réserve des dispositions de l'article 8 du présent arrêté: <<- avoir effectué l'ensemble des stages et obtenu une note globale moyenne au moins égale à dix sur vingt; <<- avoir satisfait au contrôle continu des enseignements théoriques.>>
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