Référencearticle 3 de l'arrêté du 3 juin 1992 (version du 16 juin 1992)Légifrance →
1. En tête de rubrique Essences forestières, doit être inséré le texte suivant, précisant le sens des abréviations citées à l'article 1er :
2. "Les essences forestières sont soumises à des réglementations spécifiques qui sont signalées par un sigle placé après le nom de chaque essence :
3. "Code forestier, livre V, titre V : "(CF)" ;
4. "Arrêté du 28 novembre 1991 : "(A)" ;
5. "Pas de réglementation spécifique : pas de sigle."
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