1. A. - Dotation non affectée
2. Dépenses
3. Groupe 1. - Charges d'exploitation relatives au personnel
4. A 631
5. Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
6. A 633
7. Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
8. A 641
9. Rémunérations du personnel non médical.
10. A 6451
11. Charges de sécurité sociale et de prévoyance : personnel non médical.
12. A 647
13. Autres charges sociales.
14. A 648
15. Autres charges de personnel.
16. Groupe 2. - Autres charges d'exploitation
17. A 601
18. Achats stockés de matières premières et fournitures.
19. A 602
20. Achats stockés ; autres approvisionnements.
21. A 6031
22. Variation des stocks de matières premières et fournitures.
23. A 6032
24. Variation des stocks des autres approvisionnements.
25. A 6037
26. Variation des stocks de marchandises.
27. A 606
28. Achats non stockés de matières et fournitures.
29. A 607
30. Achats de marchandises.
31. A 61
32. Services extérieurs.
33. A 62
34. Autres services extérieurs.
35. A 635
36. Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
37. A 637
38. Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
39. A 65
40. Autres charges de gestion courante.
41. A 66
42. Charges financières.
43. A 67
44. Charges exceptionnelles.
45. A 68
46. Dotations aux amortissements et aux provisions.
47. A 7135
48. Variations des stocks de produits (débits).
49. RECETTES
50. Groupe 1. - Produits de la dotation non affectée
51. A 7011
52. Produits végétaux non transformés.
53. A 7012
54. Produits végétaux transformés.
55. A 7013
56. Produits animaux.
57. A 7014
58. Animaux autres que de rapport et de reproduction.
59. A 7018
60. Autres produits des domaines.
61. A 703
62. Ventes de produits résiduels.
63. A 707
64. Ventes de marchandises.
65. A 7135
66. Variations des stocks de produits.
67. A 72
68. Production immobilisée.
69. A 751
70. Revenus des immeubles non affectés à l'activité hospitalière.
71. A 752
72. Droits de chasse et de pêche.
73. A 753
74. Fermages.
75. A 758
76. Produits divers de gestion courante.
77. A 76
78. Produits financiers.
79. A 771
80. Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
81. A 772
82. Produits sur exercices antérieurs.
83. A 775
84. Produits des cessions d'éléments d'actif.
85. A 778
86. Autres produits exceptionnels.
87. A 603
88. Variation des stocks (crédits).
89. A 609
90. Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.
91. A 619
92. Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.
93. A 629
94. Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
95. Groupe 2. - Reprise sur amortissements et provisions,
96. transferts de charges
97. A 7815
98. Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
99. A 78173
100. Reprises sur provisions pour dépréciation de stocks et en-cours.
101. A 78174
102. Reprises sur provisions pour dépréciation des créances.
103. A 786
104. Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits financiers).
105. A 7874
106. Reprises sur autres provisions réglementées.
107. A 79
108. Transferts de charges.
109. Unités de soins de longue durée
110. Activités relevant de la loi sociale du 30 juin 1975
111. LETTRES MNÉMOTECHNIQUES
112. B
113. : Centres et unités de soins de longue durée (long séjour).
114. J
115. : Maisons de retraite.
116. K
117. : Hospices.
118. N
119. : Services de soins à domicile pour personnes âgées.
120. P
121. : Autres services relevant de la loi sociale du 30 juin 1975.
122. DÉPENSES
123. Groupe 1. - Charges d'exploitation relatives au personnel
124. 621
125. Personnel extérieur à l'établissement.
126. 631
127. Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
128. 633
129. Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
130. 641
131. Rémunérations du personnel non médical.
132. 642
133. Rémunérations du personnel médical.
134. 6451
135. Charges de sécurité sociale et de prévoyance : personnel non médical.
136. 6452
137. Charges de sécurité sociale et de prévoyance : personnel médical.
138. 647
139. Autres charges sociales.
140. 648
141. Autres charges de personnel.
142. Groupe 2. - Charges d'exploitation à caractère médical
143. 6021
144. Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
145. 6022
146. Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
147. 60321
148. Variation des stocks de produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
149. 60322
150. Variation des stocks de fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
151. 6066
152. Fournitures médicales.
153. 611
154. Sous-traitance générale.
155. Groupe 3. - Charges d'exploitation
156. à caractère hôtelier et général
157. 601
158. Achats stockés de matières premières et fournitures.
159. 602
160. Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022).
161. 6031
162. Variation des stocks de matières premières et fournitures.
163. 6032
164. Variation des stocks des autres approvisionnements (sauf 60321 et 60322).
165. 6037
166. Variation des stocks de marchandises.
167. 606
168. Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066).
169. 607
170. Achats de marchandises.
171. 61
172. Services extérieurs (sauf 611).
173. 62
174. Autres services extérieurs (sauf 621).
175. 635
176. Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
177. 637
178. Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
179. 65
180. Autres charges de gestion courante.
181. 713
182. Variations des stocks de produits (débits).
183. Groupe 4. - Amortissements, provisions,
184. charges financières et exceptionnelles
185. 66
186. Charges financières.
187. 67
188. Charges exceptionnelles.
189. 68
190. Dotations aux amortissements et aux provisions.
191. RECETTES
192. Groupe 1. - Forfait global de soins
193. 70621
194. Dotation globale (forfait global annuel) (soins de longue durée maisons de retraite).
195. Groupe 2. - Forfaits journaliers de soins
196. 706112
197. Forfait journalier de soins (maisons de retraite).
198. 706122
199. Forfait journalier de soins (longue durée).
200. Groupe 3. - Produits de l'hébergement
201. 70613
202. Prix de journée hébergement (établissements comportant un forfait de soins).
203. 70614
204. Prix de journée (établissements pour personnes âgées sans forfait de soins).
205. 70615
206. Prix de journée des autres établissements relevant de la loi sociale.
207. 70616
208. Dotation globale des établissements relevant de la loi sociale.
209. 70618
210. Autres produits des établissements relevant de la loi sociale.
211. 70627
212. Forfait journalier (loi de 1983) (CAT ...).
213. Groupe 4. - Autres produits
214. 701
215. Ventes de produits finis.
216. 702
217. Ventes de produits intermédiaires.
218. 703
219. Ventes de produits résiduels.
220. 704
221. Travaux.
222. 7065
223. Produits des activités faisant l'objet d'une tarification spécifique.
224. 707
225. Ventes de marchandises.
226. 708
227. Produits des activités annexes.
228. 713
229. Variations des stocks de produits (crédits).
230. 72
231. Production immobilisée.
232. 74
233. Subventions d'exploitation et participations.
234. 7583
235. Remboursement de frais.
236. 7586
237. Produits de la gestion des biens des malades majeurs protégés par la loi du 3 janvier 1968.
238. 7588
239. Autres produits de gestion courante.
240. 761
241. Produits de participations.
242. 762
243. Produits des immobilisations financières.
244. 764
245. Revenus des valeurs mobilières de placement.
246. 765
247. Escomptes obtenus.
248. 767
249. Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement.
250. 768
251. Autres produits financiers.
252. 771
253. Produits exceptionnels sur opération de gestion.
254. 772
255. Produits sur exercices antérieurs.
256. 775
257. Produits des cessions d'éléments d'actif.
258. 777
259. Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
260. 778
261. Autres produits exceptionnels.
262. 7815
263. Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
264. 78174
265. Reprises sur provisions pour dépréciation des créances.
266. 786
267. Reprises sur provisions (produits financiers).
268. 7874
269. Reprises sur autres provisions réglementées.
270. 78741
271. Reprises sur la réserve de trésorerie.
272. 79
273. Transferts de charges.
274. 603
275. Variation des stocks (crédits).
276. 609
277. Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.
278. 619
279. Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.
280. 629
281. Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
282. C. - Etablissements de transfusion sanguine
283. DÉPENSES
284. Groupe 1. - Charges d'exploitation relatives au personnel
285. C 621
286. Personnel extérieur à l'établissement.
287. C 631
288. Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
289. C 633
290. Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
291. C 641
292. Rémunérations du personnel non médical.
293. C 642
294. Rémunérations du personnel médical.
295. C 6451
296. Charges de sécurité sociale et de prévoyance : personnel non médical.
297. C 6452
298. Charges de sécurité sociale et de prévoyance : personnel médical.
299. C 647
300. Autres charges sociales.
301. C 648
302. Autres charges de personnel.
303. Groupe 2. - Charges d'exploitation à caractère médical
304. C 6021
305. Produits pharmaceutiques, chimiques, biologiques.
306. C 6022
307. Fournitures et petit matériel à caractère transfusionnel.
308. C 60321
309. Variation des stocks de produits pharmaceutiques, chimiques et biologiques.
310. C 60322
311. Variation des stocks de fournitures et petits matériels à caractère transfusionnel.
312. C 6066
313. Fournitures médicales.
314. C 611
315. Sous-traitance générale.
316. Groupe 3. - Autres charges
317. C 601
318. Achats stockés de matières premières et fournitures.
319. C 602
320. Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022).
321. C 6031
322. Variation des stocks de matières premières et fournitures.
323. C 6032
324. Variation des stocks des autres approvisionnements (sauf 60321 et 60322).
325. C 6037
326. Variation des stocks de marchandises.
327. C 606
328. Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066).
329. C 607
330. Achats de marchandises.
331. C 61
332. Services extérieurs (sauf 611).
333. C 62
334. Autres services extérieurs (sauf 621).
335. C 635
336. Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
337. C 637
338. Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
339. C 65
340. Autres charges de gestion courante.
341. C 66
342. Charges financières.
343. C 67
344. Charges exceptionnelles.
345. C 68
346. Dotations aux amortissements et aux provisions.
347. C 709
348. Rabais, remises et ristournes accordés par l'établissement.
349. C 713
350. Variations des stocks de produits (débits).
351. RECETTES
352. Groupe 1. - Produits du sang et dérivés
353. C 701
354. Ventes de produits sanguins finis à usage thérapeutique.
355. C 702
356. Ventes de produits intermédiaires.
357. C 706
358. Prestations de services (sauf 7061).
359. C 707
360. Ventes de marchandises (sauf 7076).
361. C 7133
362. Variation des en-cours de production de biens.
363. C 7135
364. Variation des stocks de produits.
365. C 72
366. Production immobilisée.
367. Groupe 2. - Produits de l'activité de laboratoire
368. C 7061
369. Examens de laboratoires.
370. C 7076
371. Produits sanguins finis à usage biologique et réactif.
372. Groupe 3. - Autres produits
373. C 708
374. Produits des activités annexes.
375. C 74
376. Subventions d'exploitation et participations.
377. C 758
378. Produits divers de gestion courante.
379. C 76
380. Produits financiers.
381. C 771
382. Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
383. C 772
384. Produits sur exercices antérieurs.
385. C 775
386. Produits des cessions d'éléments d'actif.
387. C 777
388. Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice.
389. C 778
390. Autres produits exceptionnels.
391. C 7815
392. Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation.
393. C 78173
394. Reprises sur provisions pour dépréciation des stocks et en-cours.
395. C 78174
396. Reprises sur provisions pour dépréciation des créances.
397. C 786
398. Reprises sur provisions : produits financiers.
399. C 7871
400. Reprises sur amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles.
401. C 7874
402. Reprises sur autres provisions réglementées.
403. C 79
404. Transfert de charges.
405. C 603
406. Variation des stocks (crédits).
407. C 609
408. Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.
409. C 619
410. Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.
411. C 629
412. Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs.
413. Activités de lutte contre l'alcoolime
414. Structures pour toxicomanes
415. LETTRES MNÉMOTECHNIQUES
416. U
417. : activités de lutte contre l'alcoolisme.
418. V
419. : structures pour toxicomanes.
420. DÉPENSES
421. Groupe 1. - Charges d'exploitation relatives au personnel
422. 621
423. Personnel extérieur à l'établissement.
424. 631
425. Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts).
426. 633
427. Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes).
428. 641
429. Rémunérations du personnel non médical.
430. 642
431. Rémunérations du personnel médical.
432. 6451
433. Charges de sécurité sociale et de prévoyance : personnel non médical.
434. 6452
435. Charges de sécurité sociale et de prévoyance : personnel médical.
436. 647
437. Autres charges sociales.
438. 648
439. Autres charges de personnel.
440. Groupe 2. - Charges d'exploitation à caractère médical
441. 6021
442. Produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
443. 6022
444. Fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
445. 60321
446. Variation des stocks de produits pharmaceutiques et produits à usage médical.
447. 60322
448. Variation des stocks de fournitures, produits finis et petit matériel médical et médico-technique.
449. 6066
450. Fournitures médicales.
451. 611
452. Sous-traitance générale.
453. Groupe 3. - Autres charges
454. 601
455. Achats stockés de matières premières et fournitures.
456. 602
457. Achats stockés : autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022).
458. 6031
459. Variation des stocks de matières premières ou fournitures.
460. 6032
461. Variation des stocks des autres approvisionnements (sauf 60321 et 60322).
462. 6037
463. Variation des stocks de marchandises.
464. 606
465. Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066).
466. 607
467. Achats de marchandises.
468. 61
469. Services extérieurs (sauf 611).
470. 62
471. Autres services extérieurs (sauf 621).
472. 635
473. Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts).
474. 637
475. Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes).
476. 658
477. Charges diverses de gestion courante.
478. 66
479. Charges financières.
480. 67
481. Charges exceptionnelles.
482. 68
483. Dotations aux amortissements et aux provisions.
484. 713
485. Variations des stocks de produits (débits).
486. RECETTES
487. Groupe 1. - Subventions de l'Etat
488. 741
489. Subventions d'exploitation versées par l'Etat.
490. Groupe 2. - Autres produits
491. 706
492. Prestations de services.
493. 713
494. Variations des stocks de produits (crédits).
495. 72
496. Production immobilisée.
497. 742
498. Participations.
499. 748
500. Autres subventions d'exploitation.
501. 758
502. Produits divers de gestion courante.
503. 771
504. Produits exceptionnels sur opérations de gestion.
505. 772
506. Produits sur exercices antérieurs.
507. 775
508. Produits des cessions d'éléments d'actif.
509. 778
510. Autres produits exceptionnels.
511. 781
512. Reprises sur amortissements et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation).
513. 786
514. Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits financiers).
515. 7874
516. Reprises sur autres provisions réglementées.
517. 79
518. Transferts de charges.
519. 603
520. Variation de stocks (crédits).
521. 609
522. Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats.
523. 619
524. Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs.
525. 629
526. Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs.